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23/07/2009
CSA - Modification de l'autorisation de Résonance FM (88)
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Décision n° 2009-437 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-184 du 22 mars 2005 autorisant l'association Résonance FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance FM
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2005-184 du 22 mars 2005 autorisant l'association Résonance FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance FM ;
Vu la demande de changement de site d'émission présentée par l'association Résonance FM ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
« A N N E X E (*)
Nom du service : Résonance FM.
Secteur d'implantation : La Bresse.
Fréquence : 88,1 MHz.
Adresse du site : TDF, Tête du Canard, Saulxures-sur-Moselotte (88).
Altitude du site (NGF) : 872 mètres.
Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100,0 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
0
180
1
270
0
10
1
100
0
190
1
280
0
20
1
110
2
200
1
290
2
30
2
120
4
210
2
300
4
40
3
130
6
220
3
310
6
50
5
140
5
230
5
320
5
60
6
150
3
240
5
330
3
70
4
160
2
250
4
340
2
80
1
170
1
260
1
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
2
La présente décision sera notifiée à l'association Résonance FM et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 9 juin 2009.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.radioactu.com/actualites-radio/111305/csa-modification-de-l-autorisation-de-resonance-fm-88/
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
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