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08/06/2010

CSA - Nouveau site pour Résonance (76)

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Décision n° 2010-421 du 4 mai 2010 modifiant la décision n° 2005-1138 du 6 décembre 2005 autorisant la SAS Envergure à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2005-1138 du 6 décembre 2005 autorisant la SAS Envergure à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance ;
Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Envergure ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :

Art. 1

L'annexe I de la décision n° 2005-1138 du 6 décembre 2005 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :

Annexe

« A N N E X E I (*)

Nom du service : Résonance.
Secteur d'implantation : Saint-Valery-en-Caux.
Fréquence : 101,3 MHz.
Adresse du site : Les Criquets, Cany-Barville (76).
Altitude du site (NGF) : 86 mètres.
Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés)	ATTÉNUATION (dB) (1)	AZIMUT (degrés)	ATTÉNUATION (dB) (1)	AZIMUT (degrés)	ATTÉNUATION (dB) (1)	AZIMUT (degrés)	ATTÉNUATION (dB) (1)
0	1	90	0	180	4	270	7
10	1	100	0	190	5	280	7
20	0	110	0	200	5	290	6
30	0	120	0	210	6	300	5
40	0	130	1	220	7	310	5
50	0	140	1	230	7	320	4
60	0	150	1	240	7	330	3
70	0	160	2	250	7	340	2
80	0	170	3	260	7	350	1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.

(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »

2
La présente décision sera notifiée à la SAS Envergure et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 mai 2010.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.radioactu.com/actualites-radio/128140/csa-nouveau-site-pour-resonance-76/

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/