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15/09/2010
CSA - Reconduction de Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
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Décision n° 2009-1009 du 3 juin 2009 portant reconduction des autorisations délivrées à la SAS Radio Trafic pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89
Fait à Paris, le 3 juin 2009. Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Le président, M. Boyon
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application de l'article 27 (1°) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radiodiffusion sonore autorisés ;
Vu la décision de la Commission nationale de la communication et des libertés n° 87-23 du 6 mars 1987, modifiée par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-829 du 7 décembre 1990, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu les décisions du Conseil supérieur de l'audiovisuel n°s 2000-392 du 27 juin 2000, 2000-878 du 6 novembre 2000, 2001-288 et 2001-289 du 22 mai 2001, 2003-187 du 29 avril 2003 et 2003-245 du 20 mai 2003, reconduites par la décision n° 2004-283 du 8 juin 2004, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Trafic FM sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89 ;
Vu le résultat de délibération du Conseil supérieur de l'audiovisuel en date du 3 février 2009 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Radio Trafic conformément aux articles 28 et 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée susvisée ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
Les autorisations accordées par les décisions n°s 2000-392 du 27 juin 2000, 2000-878 du 6 novembre 2000, 2001-288 et 2001-289 du 22 mai 2001, 2003-187 du 29 avril 2003 et 2003-245 du 20 mai 2003 susvisées pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Trafic FM, sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89, sont à nouveau reconduites pour une durée de cinq ans, du 14 décembre 2009 au 13 décembre 2014.
La SAS Radio Trafic est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention susvisée et à l'annexe de la présente décision.
1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après mise en service :
? descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
? puissance apparente rayonnée (PAR) maximale et diagramme de rayonnement théorique horizontal et vertical ;
? date de mise en service.
Informations communiquées sans délai dès qu'elles sont disponibles :
? diagramme de rayonnement mesuré ;
? excursion de fréquence (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
3° Le titulaire est également tenu de communiquer au conseil toutes informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4° Si le conseil constate le non-respect des conditions techniques de la présente autorisation, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.
Toute utilisation d'une sous porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Trafic et sera publiée au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
La SAS Radio Trafic est autorisée à utiliser la fréquence 107,7 MHz, pour la diffusion du service Radio Trafic FM, sur les autoroutes A10, A20, A62, A63, A64, A66, A72, A83, A837, A87 et A89, à partir des sites d'émission figurant dans le tableau ci-dessous.
Les diagrammes et la puissance apparente rayonnée (PAR) sont définis dans le dossier technique.
AUTOROUTE
COMMUNE
ADRESSE
DÉPARTEMENT
ALTITUDE
HAUTEUR
d'antenne
A10
Reignac.
District ASF.
33
27
40
A10
Saugon.
Manan.
33
56
25
A10
Cézac.
Aire de repos.
33
20
40
A10
Virsac.
Péage.
33
55
30
A10
Saint-Loubes.
La Lande.
33
25
35
A10
Lormont.
Echangeur 34.
33
32
25
A10
Villeneuve-la-Comtesse.
Les Petits Bois.
17
65
30
A10
Mazeray.
Villeneuve.
17
80
20
A10
Grandjean.
Accès de service 50.
17
56
30
A10
Saintes.
District ASF.
17
50
30
A10
Préguillac.
La Poitevinière.
17
65
25
A10
Pons.
Péage ? Echangeur A10.
17
42
40
A10
Saint-Palais-de-Phiolin.
Aire de repos Ouest.
17
37
32
A10
Saint-Ciers-du-Taillon.
Aire de repos Nord-Ouest.
17
48
30
A10
Mirambeau.
Puybailler.
17
70
14
A10
Soudan.
Les Epinettes ? Echangeur.
79
155
30
A10
La Crèche.
Accès service 23 B.
79
90
40
A10
Saint-Martin-de Saint-Maixent.
Boisne.
79
130
40
A10
Aiffres.
Les Ruralies.
79
46
30
A10
Fors.
Echangeur de Niort-Sud.
79
50
40
A10
Beauvoir-sur-Niort.
Le Fenêtreau.
79
52
35
A10
Vouneuil-sous-Biard.
Château d'eau ? Echangeur.
86
143
30
A10
Béruges.
Brandes de l'Epine.
86
147
30
A10
La Chapelle-Montreuil.
Aire de stockage.
86
156
30
A20
Nespouls.
PS RD. 19.
19
330
14
A20
Noailles.
La Forêt.
19
282
13
A20
Brive-la-Gaillarde.
Puyjarrige.
19
243
25
A20
Montdoumerc.
PS Granié.
46
220
14
A20
Fontanes.
Pech Marty.
46
256
25
A20
Cieurac.
Lagraille.
46
255
25
A20
Arcambal.
RD. 49.
46
140
30
A20
Lamagedelaine.
Bassaler.
46
260
14
A20
Laroque-des-Arcs.
AR des Causses de Cahors.
46
330
14
A20
Cours.
Centre d'entretien de Cahors-Nord.
46
350
40
A20
Labastide-Murat.
Près du château d'eau.
46
449
21
A20
Seniergues.
Villeneuve.
46
353
12
A20
Ginouillac.
Carayac.
46
295
30
A20
Calés.
Pech Roudé.
46
260
25
A20
Payrac.
Le Château de la Dame.
46
160
30
A20
Pinsac.
Ex-Sentier GR.
46
235
14
A20
Lachapelle-Auzac.
RD. 103.
46
284
29
A20
Cuzance.
Le Renaudet.
46
255
17
A20
Cressensac.
Pré Fouché.
46
325
80
A20
Flaujac-Poujols.
Bos Négré.
46
230
28
A20
Bressols.
Furgole.
82
95
38
A20
Montauban.
Beausoleil.
82
140
22
A20
Montauban 2.
PS Echangeur.
82
98
18
A20
Albias.
Aire de repos Est.
82
85
40
A20
Caussade 1.
Centre d'entretien.
82
107
20
A20
Caussade 2.
Ricassac.
82
158
20
A20
Montalzat.
PS Ramondou.
82
175
14
A20
Montpezat-de-Quercy.
Pech Brunet.
82
265
15
A62
Ramonville-Saint-Agne.
Péage de Toulouse-Sud.
31
144
40
A62
Toulouse ? Bonhoure.
Bonhoure.
31
196
27
A62
Toulouse 1.
District ASF.
31
136
30
A62
Saint-Jean.
RD. 70.
31
200
15
A62
Castelmaurou.
RD. 77.
31
223
17
A62
Toulouse 2.
Péage Nord.
31
128
30
A62
Bruguières.
Echangeur de Saint-Jory.
31
123
40
A62
Castelnau-d'Estretefonds.
PS Flotis.
31
217
15
A62
Fronton.
PS RD. 47 A.
31
153
25
A62
Campsas.
Aire de repos.
82
130
28
A62
Montech.
AR de Lacourt-Saint-Pierre.
82
104
50
A62
Saint-Porquier.
PS RD. 14.
82
92
28
A62
Castelsarrasin.
Verriès hauts Ouest.
82
82
30
A62
Saint-Nicolas-de-la-Grave.
AS de Garonne-Nord.
82
84
14
A62
Merles.
Accès de service Nord.
82
82
20
A62
Auvillar.
Ex RD. 88.
82
148
15
A62
Dunes.
Aire de repos Sud.
82
115
40
A62
Caudecoste.
PI RD. 129.
47
57
30
A62
Layrac.
PS RN 21.
47
81
20
A62
Moirax.
Laslanne.
47
144
15
A62
Sainte-Colombe-en-Bruilhois.
AS d'Agen-Sud.
47
53
50
A62
Montesquieu.
Caminots.
47
40
30
A62
Vianne.
PI Baragne.
47
41
40
A62
Damazan.
Echangeur d'Aiguillon.
47
55
30
A62
Puch-d'Agenais.
AS du Queyran Sud.
47
49
30
A62
Le Mas-d'Agenais.
Aire de repos Nord.
47
78
40
A62
Samazan.
PS de la Serre.
47
74
40
A62
Cocumont.
AR du Chant du Coucou
Nord.
47
70
40
A62
Aillas.
Echangeur de La Réole.
33
65
40
A62
Bieujac.
Lahitte (à l'est du PS RD. 15).
33
54
33
A62
Langon.
Aire de stockage.
33
45
40
A62
Preignac.
Pleytejat.
33
28
30
A62
Illats.
Mounic.
33
20
35
A62
Saint-Michel-de-Rieufret.
AS des Landes Sud.
33
20
40
A62
La Brède.
PS RD. 109 e 2.
33
11
50
A63
Biriatou.
Arunz.
64
110
30
A63
Urrugne.
Ligne EDF.
64
35
14
A63
Ciboure.
PS RD. 704.
64
35
14
A63
Saint-Jean-de-Luz.
Echangeur Nord.
64
40
14
A63
Ahetze.
Brana.
64
70
20
A63
Arcangues.
Lanchipiette.
64
77
20
A63
Saint-Pierre-d'Irube.
Arrapidia.
64
112
25
A63
Ondres.
Nord du PI RD. 26.
64
43
14
A63
Labenne.
Le Petit Coût.
64
14
35
A63
Bénesse-Maremme.
Haurie.
64
16
25
A63
Saubion.
Aire de repos Est.
64
34
40
A64
Saint-Pierre-d'Irube.
Arrapidia.
64
112
25
A64
Briscous.
Echangeur.
64
64
30
A64
Guiche.
Bois du Plaisir.
64
50
35
A64
Hastingues.
Aire (accès Nord).
40
15
14
A64
Came.
Cassou Marianne.
64
70
20
A64
Bellocq.
Lagelouse ? PK 48,8 (au Nord de l'A64).
64
36
40
A64
Orthez 2.
Ancien péage de Sainte-Suzanne.
64
77
30
A64
Orthez 1.
Duc.
64
115
20
A64
Mont 2.
Gouze.
64
77
35
A64
Mont 1.
PS RD. 31.
64
112
25
A64
Artix.
District ASF.
64
131
40
A64
Aussevielle.
Malapet.
64
165
30
A64
Pau.
Echangeur.
64
215
50
A64
Idron-Ousse-Sendets.
Aire de repos de Serres-Morlaas-Nord.
64
248
40
A64
Nousty.
Echangeur de Soumoulou.
64
290
30
A64
Espoey.
PS RD. 311.
64
390
20
A64
Ger.
Moussu.
64
430
25
A64
Séméac.
Bois de Rebisclou.
65
425
20
A64
Bordes.
Sansoulat.
65
430
20
A64
Capvern 2.
Goutillou.
65
590
30
A64
Capvern 1.
Aire de repos des bandouliers.
65
630
25
A64
Cantaous.
RN 117.
65
589
35
A64
Mazères-de-Neste.
Bassin.
65
542
40
A64
Saint-Médard.
Cap de la Ourest.
31
391
40
A64
Mazères-sur-Salat.
Maridou.
31
380
20
A64
Martres-Tolosane.
Echangeur de Boussens.
31
268
40
A64
Mondavezan.
Pater.
31
260
35
A66
Villefranche-de-Lauragais.
District ASF.
31
176
40
A66
Vieillevigne.
Noeud A61/A66.
31
167
40
A66
Montesquieu-Lauragais 2.
La Pupille.
31
275
27
A66
Aignes.
Bosc des Oulieux.
31
275
35
A66
Mazères.
Echangeur de Mazères-Saverdun.
09
248
40
A66
Pamiers.
Péage.
09
279
40
A72
Mizérieux.
Accès de service (RD. 5).
42
383
40
A72
Cleppe.
District ASF de Feurs.
42
335
40
A72
Chambéon.
AS de la Plaine du Forez Ouest.
42
370
40
A72
L'Hôpital-le-Grand.
Aire de repos de Chante Perdrix.
42
362
40
A72
Veauchette.
Péage.
42
369
40
A83
Le Bignon.
Péage.
44
30
15
A83
Montbert.
Bel Air.
44
38
20
A83
Remouillé.
Accès de service (RD. 56).
44
42
30
A83
Bouffèré.
Echangeur de Montaigu.
85
45
40
A83
Les Brouzils.
Aire de service.
85
72
50
A83
Chauché.
Accès de service.
85
86
40
A83
Sainte-Cécile.
Accès de service (RD. 39).
85
75
60
A83
Saint-Hilaire-le-Vouhis.
Accès de service (RD. 31).
85
102
40
A83
Bournezeau.
Echangeur de Chantonnay.
85
80
40
A83
Sainte-Pexine.
Le Coteau.
85
65
25
A83
Saint-Aubin-la-Plaine.
PS Chaume.
85
49
14
A83
Mouzeuil-Saint-Martin.
Grand Vanzay.
85
38
40
A83
Fontenay-le-Comte.
Le Gâte Bourse.
85
25
35
A83
Saint-Martin-de-
Fraigneau.
La Mare aux Grolles.
85
35
24
A83
Oulmes.
Echangeur de Niort Ouest.
85
27
25
A83
Villiers-en-Plaine.
Champbertrand.
79
71
20
A83
Echiré.
Echangeur de Niort Nord.
79
80
30
A837
Bords.
Château d'eau.
17
40
20
A87
Mûrs-Erigné.
Château d'eau.
49
55
30
A87
Denée.
PS Souvigné.
49
86
14
A87
Beaulieu-sur-Layon.
Péage (à l'extrémité sud).
49
93
30
A87
Valanjou.
PS RD. 121.
49
93
30
A87
Chemillé.
Echangeur.
49
100
40
A87
Saint-Georges-des-Gardes.
Accès de service Ouest (RD. 349).
49
114
20
A87
Trémentines.
PS La Gadellerie.
49
135
14
A87
Cholet.
CR des Landes de Bel Air.
49
138
15
A87
Cholet 2.
PS Le Puy Saint Bonnet.
49
130
40
A87
La Gaubretière.
Accès de service (RD. 27).
85
190
14
A87
Saint-Fulgent.
PS L'Oiselière.
85
98
30
A87
Saint-André-Goule-d'Oie.
Accès de service Sud.
85
85
25
A87
Sainte-Cécile.
Accès de service (RD. 39).
85
71
60
A87
Les Essarts 2.
PS RD. 39.
85
92
20
A87
La Ferrière.
PS L'Aubretière.
85
103
25
A87
La Chaize-le-Vicomte.
La Chapellière.
85
93
40
A89
Arveyres.
Limite de Concession ASF.
33
28
20
A89
Fronsac.
Pinpin.
33
37
25
A89
Saint-Denis-de-Pile.
Sauvêtre.
33
38
25
A89
Abzac.
Centre d'entretien de Coutras.
33
16
12
A89
Saint-Sauveur-de-Puynormand.
Daviaud.
33
23
25
A89
Gours.
Aire de service des Palombières.
33
33
40
A89
Montpon-Ménestérol.
Pey Chalud.
24
130
15
A89
Saint-Martial-d'Artenset.
Accès de service Sud (RD. 13).
24
77
30
A89
Les Lèches.
Accès de service Nord (RD. 709).
24
110
20
A89
Sourzac.
Chantereine.
24
127
25
A89
Sourzac 2.
Péage.
24
69
40
A89
Saint-Léon-sur-l'Isle 1.
Le Cluzeau.
24
75
20
A89
Saint-Léon-sur-l'Isle 2.
Puypinsou.
24
135
14
A89
Saint-Astier.
Chanteroudilles.
24
160
20
A89
Coulounieix-Chamiers.
La Petite Forêt.
24
175
20
A89
Atur.
Aire de service nord (entrée).
24
160
20
A89
Saint-Laurent-sur-Manoire.
Thévy.
24
180
25
A89
Eyliac.
PS La Chaloupie Basse.
24
190
40
A89
Blis-et-Born.
Les Junies (borne 258).
24
250
30
A89
Ajat.
PS Les Marchandoux.
24
200
40
A89
Azerat.
Le Mas.
24
180
30
A89
Saint-Germain-les-Vergnes.
PS La Nouailles (au nord de l'A89).
19
410
20
A89
Saint-Mexant.
PS Les Pouges.
19
460
20
A89
Naves.
Echangeur de Tulle-Nord.
19
450
30
A89
Gimel-les-Cascades.
Echangeur de Tulle-Est.
19
550
30
A89
Eyrein.
Les Champs de Brach.
19
560
30
A89
Rosiers-d'Egletons.
Au lac.
19
630
30
A89
Soudeilles.
PS La Besse.
19
650
20
A89
Maussac.
Le Gour (à la limite de la
commune).
19
635
14
A89
Meymac.
Accès de service Nord (RD. 979).
19
672
20
A89
Saint-Angel.
Mansergue.
19
692
30
A89
Saint-Fréjoux ? Bigne.
Bigne.
19
720
40
A89
Saint-Fréjoux ? Bonnaygue.
Bois de Bonnaygue.
19
820
40
A89
Merlines.
Faux.
19
760
35
A89
Saint-Sulpice.
Bosjean.
63
902
25
A89
Malintrat.
Refuge.
63
321
20
A89
Lussat.
Noeud A710/A711.
63
318
40
A89
Culhat.
PS RD. 4.
63
334
40
A89
Orléat.
Aire de service de Limagne Nord.
63
394
50
A89
Thiers.
Aire de repos des Pins.
63
634
30
A89
Saint-Rémy-sur-Durolle.
Le Chabessier.
63
730
20
A89
Arconsat.
Chemin de Laspiaux.
63
785
10
A89
Noirétable.
La Bruyère.
42
747
14
A89
Champoly.
Talus ? à la limite de la commune.
42
734
40
A89
Juré.
Accès de service RD. 1.
42
580
30
A89
Saint-Julien-d'Oddes.
Accès de service RD. 18.
42
465
55
A89
Pommiers.
Aire de repos des Ardilliers.
42
362
40
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.radioactu.com/actualites-radio/130367/csa-reconduction-de-radio-trafic-fm-sur-les-autoroutes-a10-a20-a62-a63-a64-a66-a72-a83-a837-a87-et-a89/
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
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