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08/12/2010

CSA - Modifications des autorisations de Radio France dans le ressort du CTR de Rennes

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Décision n° 2010-765 du 20 juillet 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes

Décision n° 2010-765 du 20 juillet 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dans le ressort du comité technique radiophonique de Rennes NOR: CSAC1030123S


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22, 25, 26 et 44 ;
Vu le décret du 13 novembre 1987 modifié portant approbation du cahier des missions et des charges de la société nationale de programme Radio France ;
Vu les décisions de la Commission nationale de la communication et des libertés n°s 88-359 du 8 septembre 1988 et 88-475 du 10 novembre 1988 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion d'un programme de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 90-695 du 20 juillet 1990 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 91-267 du 1er février 1991 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu les décisions du Conseil supérieur de l'audiovisuel n°s 91-1029, 91-1030, 91-1031, 91-1033 du 22 octobre 1991 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 94-699 du 20 décembre 1994 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 99-216 du 4 mai 1999 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu les décisions du Conseil supérieur de l'audiovisuel n°s 2000-841 et 2000-842 du 21 mars 2000 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2000-651 du 17 octobre 2000 portant autorisation d'usage de fréquences pour la diffusion des programmes de la société nationale de programme Radio France ;
Vu les avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


Les caractéristiques techniques d'utilisation des fréquences prévues aux annexes 1 à 4 de la présente décision remplacent les caractéristiques techniques prévues dans les mêmes zones aux annexes des décisions susvisées.



La société nationale de programme Radio France est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques mentionnées aux annexes 5 à 15 de la présente décision en vue de l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en mode analogique. Ces fréquences se substituent aux fréquences attribuées à Radio France pour la diffusion de ses programmes dans les mêmes zones.



La présente décision sera notifiée à la société nationale de programme Radio France et publiée au Journal officiel de la République française.


Annexe



A N N E X E 1 (*)


Nom du service : France Inter.
Secteur d'implantation : Lorient.
Fréquence : 89,0 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : La Poudrière, 1, rue Guéménée, lieudit Kernours, Lorient (56).
Altitude du site (NGF) : 47 mètres.
Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

2

90

7

180

2

270

0

10

3

100

7

190

1

280

0

20

4

110

7

200

1

290

0

30

5

120

7

210

1

300

0

40

5

130

6

220

0

310

0

50

6

140

5

230

0

320

0

60

7

150

5

240

0

330

1

70

7

160

4

250

0

340

1

80

7

170

3

260

0

350

1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 2 (*)


Nom du service : France Musique.
Secteur d'implantation : Lorient.
Fréquence : 100,7 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : La Poudrière, 1, rue Guéménée, lieudit Kernours, Lorient (56).
Altitude du site (NGF) : 47 mètres.
Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

2

90

7

180

2

270

0

10

3

100

7

190

1

280

0

20

4

110

7

200

1

290

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30

5

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7

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1

300

0

40

5

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6

220

0

310

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50

6

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320

0

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7

150

5

240

0

330

1

70

7

160

4

250

0

340

1

80

7

170

3

260

0

350

1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 3 (*)


Nom du service : Le Mouv'.
Secteur d'implantation : Rennes.
Fréquence : 107,3 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : 2, rue du Clos-Courtel, lieudit CCETT, Rennes (35).
Altitude du site (NGF) : 68 mètres.
Hauteur d'antenne : 117 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

4

90

6

180

0

270

0

10

5

100

6

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280

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6

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5

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0

290

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3

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310

1

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320

1

60

6

150

2

240

0

330

2

70

6

160

1

250

0

340

2

80

6

170

1

260

0

350

3

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 4 (*)


Nom du service : France Info.
Secteur d'implantation : Rennes.
Fréquence : 105,5 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : 2, rue du Clos-Courtel, lieudit CCETT, Rennes (35).
Altitude du site (NGF) : 68 mètres.
Hauteur d'antenne : 121 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

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(dB) (1)

0

6

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2

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270

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5

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4

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330

6

70

3

160

0

250

1

340

6

80

2

170

0

260

1

350

6

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 5 (*)


Nom du service : Le Mouv'.
Secteur d'implantation : Angers.
Fréquence : 96,0 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : Le Vieil Bois de Guinezert, Beaucouzé (49).
Altitude du site (NGF) : 74 mètres.
Hauteur d'antenne : 81 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

5

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0

180

6

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4

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8

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2

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0

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0

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2

40

5

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0

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1

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2

50

8

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0

230

3

320

3

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5

150

0

240

6

330

4

70

2

160

1

250

9

340

7

80

0

170

3

260

7

350

9

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 6 (*)


Nom du service : France Musique.
Secteur d'implantation : Brest.
Fréquence : 91,3 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : lieudit Queliverz'An, Brest (29).
Altitude du site (NGF) : 50 mètres.
Hauteur d'antenne : 51 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

2

90

0

180

2

270

11

10

2

100

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4

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1

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5

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230

10

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8

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1

240

11

330

7

70

0

160

1

250

11

340

5

80

0

170

2

260

11

350

4

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 7 (*)


Nom du service : France Musique.
Secteur d'implantation : Guéméné Penfao.
Fréquence : 91,9 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : château d'eau, domaine du Mouli, lieudit Brangouin, Pierric (44).
Altitude du site (NGF) : 62 mètres.
Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

7

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1

180

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270

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40

5

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0

220

0

310

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50

5

140

0

230

1

320

7

60

4

150

0

240

1

330

7

70

3

160

0

250

1

340

7

80

2

170

0

260

2

350

7

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 8 (*)


Nom du service : France Musique.
Secteur d'implantation : Guingamp.
Fréquence : 105,1 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : lieudit Castel Pic, Guingamp (22).
Altitude du site (NGF) : 125 mètres.
Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

0

90

4

180

4

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2

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5

240

0

330

1

70

3

160

5

250

0

340

1

80

4

170

4

260

0

350

1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 9 (*)


Nom du service : France Bleu Armorique.
Secteur d'implantation : Josselin.
Fréquence : 106,1 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : Saint-Laurent, Josselin (56).
Altitude du site (NGF) : 70 mètres.
Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

0

90

6

180

17

270

5

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100

8

190

18

280

3

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0

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9

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18

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12

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22

300

1

40

0

130

14

220

20

310

1

50

1

140

16

230

14

320

0

60

1

150

16

240

9

330

0

70

3

160

17

250

8

340

0

80

4

170

17

260

6

350

0

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 10 (*)


Nom du service : France Bleu Breiz Izel.
Secteur d'implantation : Lorient.
Fréquence : 90,4 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : La Poudrière, 1, rue Guéménée, lieudit Kernours, Lorient (56).
Altitude du site (NGF) : 47 mètres.
Hauteur d'antenne : 65 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

2

90

7

180

2

270

0

10

3

100

7

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1

280

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20

4

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1

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5

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0

330

1

70

7

160

4

250

0

340

1

80

7

170

3

260

0

350

1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 11 (*)


Nom du service : France Culture.
Secteur d'implantation : Lorient.
Fréquence : 92,2 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : La Poudrière, 1, rue Guéménée, lieudit Kernours, Lorient (56).
Altitude du site (NGF) : 47 mètres.
Hauteur d'antenne : 64 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

2

90

7

180

2

270

0

10

3

100

7

190

1

280

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20

4

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7

200

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30

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330

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7

160

4

250

0

340

1

80

7

170

3

260

0

350

1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 12 (*)


Nom du service : France Inter.
Secteur d'implantation : Pont-Aven.
Fréquence : 104,1 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : Le Bois d'Amour, Pont-Aven (29).
Altitude du site (NGF) : 52 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

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(dB) (1)

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(dB) (1)

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(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 13 (*)


Nom du service : France Musique.
Secteur d'implantation : Audierne.
Fréquence : 106,4 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : lieudit Plouhinec, Kermezeven, Audierne (29).
Altitude du site (NGF) : 62 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

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1

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7

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3

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0

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1

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 14 (*)


Nom du service : France Bleu Breiz Izel.
Secteur d'implantation : Douarnenez.
Fréquence : 96,7 MHz.
Diffuseur : TDF.
Adresse du site : lieudit Kerguesten Vian, Douarnenez (29).
Altitude du site (NGF) : 75 mètres.
Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

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8

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7

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E 15 (*)


Nom du service : France Culture.
Secteur d'implantation : Saint-Brieuc.
Fréquence : 97,5 MHz.
Diffuseur : Towercast.
Adresse du site : château d'eau, stade Marcel Gouedard, Plérin (22).
Altitude du site (NGF) : 102 mètres.
Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
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(dB) (1)

AZIMUT
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0

350

5

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.

Fait à Paris, le 20 juillet 2010.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.radioactu.com/actualites-radio/132194/csa-modifications-des-autorisations-de-radio-france-dans-le-ressort-du-ctr-de-rennes/

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

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