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01/02/2011

CSA - Autorisation de Résonance (rectificatif)

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Décision n° 2010-421 du 4 mai 2010 modifiant la décision n° 2005-1138 du 6 décembre 2005 autorisant la SAS Envergure à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance (rectificatif)

Décision n° 2010-421 du 4 mai 2010 modifiant la décision n° 2005-1138 du 6 décembre 2005 autorisant la SAS Envergure à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Résonance (rectificatif) NOR: CSAC1014293Z



Rectificatif au Journal officiel du 8 juin 2010, édition électronique, texte n° 75, à l'annexe, 7e ligne :
Au lieu de : « Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 kW »,
Lire : « Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W. »


Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.radioactu.com/actualites-radio/133352/csa-autorisation-de-resonance-rectificatif/

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

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