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Décision n° 2011-377 du 27 avril 2011 modifiant la décision n° 2008-1132 du 25 novembre 2008 autorisant la SAS Alouette à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Alouette
Fait à Paris, le 27 avril 2011. Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Le président, M. Boyon
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2008-1132 du 25 novembre 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Alouette ;
Vu la demande de modification technique présentée par la SAS Alouette ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'annexe I de la décision n° 2008-1132 du 25 novembre 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
« A N N E X E I (*)
Nom du service : Alouette.
Secteur d'implantation : Laval.
Fréquence : 95,9 MHz.
Adresse du site : tour des Fourches, 20, place Pasteur, Laval (53).
Altitude du site (NGF) : 91 mètres.
Hauteur d'antenne : 61 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
0
180
5
270
9
10
0
100
0
190
6
280
8
20
0
110
0
200
8
290
6
30
0
120
0
210
9
300
5
40
0
130
1
220
8
310
4
50
0
140
1
230
8
320
3
60
0
150
2
240
8
330
2
70
0
160
3
250
8
340
1
80
0
170
4
260
8
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »
La présente décision sera notifiée à la SAS Alouette et publiée au Journal officiel de la République française.
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.radioactu.com/actualites-radio/137386/csa-nouveau-site-pour-alouette-53/
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
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