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25/08/2011

CSA - Nouveau site pour RCF Haute-Loire (43)

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Décision n° 2011-593 du 25 mai 2011 modifiant la décision n° 2007-731 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La Nouvelle Presse catholique à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Haute-Loire

Décision n° 2011-593 du 25 mai 2011 modifiant la décision n° 2007-731 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La Nouvelle Presse catholique à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Haute-Loire NOR: CSAC1122662S


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2007-731 du 11 septembre 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel modifiée par la décision n° 2010-CF-02 du 8 janvier 2010 portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Haute-Loire ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association La Nouvelle Presse catholique ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


L'annexe II de la décision n° 2007-731 du 11 septembre 2007 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :


« A N N E X E I I (*)


Nom du service : RCF Haute-Loire.
Secteur d'implantation : Brioude.
Fréquence : 88,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Champcheny-Pied Pichou, Brioude (43).
Altitude du site (NGF) : 546 mètres.
Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

0

90

0

180

9

270

5

10

0

100

1

190

9

280

4

20

0

110

1

200

8

290

3

30

0

120

2

210

8

300

2

40

0

130

3

220

8

310

1

50

0

140

4

230

9

320

1

60

0

150

5

240

9

330

0

70

0

160

6

250

8

340

0

80

0

170

8

260

6

350

0

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l'association La Nouvelle Presse catholique et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 mai 2011.

Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :

Le président,

M. Boyon

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.radioactu.com/actualites-radio/137748/csa-nouveau-site-pour-rcf-haute-loire-43/

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

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