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12/10/2011
CSA - Nouveau site pour RCF Parabole (21)
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Décision n° 2011-755 du 6 septembre 2011 modifiant la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 autorisant l'association RCF Parabole 21 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole
Fait à Paris, le 6 septembre 2011. Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Le président, M. Boyon
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Parabole ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association RCF Parabole 21 ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'annexe I de la décision n° 2008-26 du 15 janvier 2008 est remplacée par l'annexe suivante :
« A N N E X E I (*)
Nom du service : RCF Parabole.
Secteur d'implantation : Beaune.
Fréquence : 102,0 MHz.
Adresse du site : Les Creux de Pleins, Volnay (21).
Altitude du site (NGF) : 384 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
90
0
180
5
270
6
10
0
100
0
190
5
280
6
20
0
110
0
200
6
290
5
30
0
120
1
210
6
300
5
40
0
130
1
220
6
310
4
50
0
140
2
230
6
320
3
60
0
150
3
240
6
330
3
70
0
160
3
250
6
340
2
80
0
170
4
260
6
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »
La présente décision sera notifiée à l'association RFC Parabole 21 et publiée au Journal officiel de la République française.
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.radioactu.com/actualites-radio/137953/csa-nouveau-site-pour-rcf-parabole-21/
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
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