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11/12/2011

CSA - Nouveau site pour Horizon (91)

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Décision n° 2011-PA-08 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2010-671 du 7 septembre 2010 autorisant l'association Radio Horizon à exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Horizon

Décision n° 2011-PA-08 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2010-671 du 7 septembre 2010 autorisant l'association Radio Horizon à exploiter le service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Horizon NOR: CSAR1133323S


Le comité territorial de l'audiovisuel de Paris,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 2010-671 du 7 septembre 2010 du conseil portant autorisation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Horizon ;
Vu la délibération n° 2011-31 du 12 juillet 2011 fixant les conditions d'application de l'article 29-3 de la loi du 30 septembre 1986 relatif aux comités territoriaux de l'audiovisuel ;
Vu la demande de modification technique présentée par l'association Radio Horizon ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


L'annexe de la décision n° 2010-671 du 7 septembre 2010 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :




« A N N E X E (*)


Nom du service : Horizon.
Secteur d'implantation : Corbeil-Essonnes.
Fréquence : 88,4 MHz.
Adresse du site : château d'eau, rue du 8-Mai-1945, Corbeil-Essonnes (91).
Altitude du site (NGF) : 82 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

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(degrés)

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(dB) (1)

0

10

90

0

180

2

270

15

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8

100

0

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3

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6

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200

3

290

14

30

4

120

0

210

4

300

14

40

3

130

0

220

6

310

14

50

3

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230

8

320

15

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2

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0

240

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330

15

70

1

160

1

250

12

340

15

80

1

170

1

260

15

350

12

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. »


La présente décision sera notifiée à l'association Radio Horizon et publiée au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 15 novembre 2011.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Paris :

Le président,

A. Schilte

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.radioactu.com/actualites-radio/139071/csa-nouveau-site-pour-horizon-91/

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

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