PUBLI-INFO > RadioActu vous conseille

Flash

31/12/2005

CSA - Plan FM 2006 : le calendrier des appels

Envoyez cet article à un ami

Après la création, en mars 2004, du groupe de travail consacré au Plan FM 2006, placé sous l'autorité de Philippe Levrier, le CSA a rendu public le 30 décembre dernier le calendrier des futurs appels aux candidatures prévus en 2006.

Alors que les autorisations d'émettre concernant 1 600 fréquences arriveront à échéance entre 2006 et 2008, le CSA a arrêté le calendrier prévisionnel des futurs appels aux candidatures généraux. Au total, 57% des fréquences actuellement exploitées en France sont concernées par ces appels aux candidatures. Dans la perspective de ce vaste renouvellement, le CSA a mis en place en mars 2004 un groupe de travail consacré au Plan FM 2006, dirigé par Philippe Levrier. Ce groupe était notamment chargé d'étudier une éventuelle optimisation du spectre FM. Au terme d'un vaste débat ayant réuni la plupart des opérateurs et diffuseurs, il apparaît que cette optimisation ne permettra pas de dégager plus de 5 à 10% de ressources supplémentaires selon les zones. Lors de son assemblée plénière du 13 décembre dernier, le CSA a décidé de reporter de deux ans 5 appels aux candidatures dans les CTR de Dijon, Marseille, Nancy, Poitiers et Caen. Il s'agit, indique le CSA, "de parvenir à une meilleure utilisation des ressources en fréquences affectées à la diffusion des services de radio". Seules la région Alsace-Lorraine et la région Rhône-Alpes, dont les autorisations arriveront à échéance respectivement en septembre 2010 et 2011, ne sont pas concernées par ces appels.

Le calendrier arrêté par le CSA s'articulera donc en deux phases. La première concerna six appels aux candidatures en 2006 dans le ressort des CTR de Marseille pour la région Corse, de Toulouse pour la région Languedoc-Roussillon, de Rennes, de Bordeaux, de Paris et de Clermont-Ferrand. La seconde phase concernera sept appels aux candidatures en 2007 dans le ressort des CTR de Dijon, de Marseille pour la région PACA, de Nancy pour la région Champagne-Ardenne, de Toulouse pour la région Midi-Pyrénées, de Poitiers, de Lille et de Caen. Au total, 13 appels aux candidatures seront lancés sur une période de 29 mois. Ces appels aux candidatures seront désormais précédés par une consultation publique, tandis que le plan de fréquences sera élaboré avant le lancement de l'appel aux candidatures. Enfin, les autorisations seront délivrées dans un délai de huit mois après l'ouverture de l'appel aux candidatures, contre plusieurs années actuellement.

Document sans titre

Autorisations arrivant à échéance en 2006 et 2007
CTR	Date d'expiration des autorisations	Nombre de fréquences concernées	Nombre total de fréquences au 31/12/03
Dijon	16/01/2006	103	201
Marseille (PACA)	06/02/2006	108	272
Nancy (Champagne-Ardenne)	05/03/2006	71	136
Poitiers	11/06/2006	117	244
Caen	09/07/2006	136	240
Marseille (Corse)	02/03/2007	47	57
Toulouse (Languedoc-Roussillon)	10/03/2007	129	198
Rennes	12/05/2007	187	344
Bordeaux	01/07/2007	172	277
Paris	04/09/2007	99	121
Clermont-Ferrand	22/09/2007	151	243
Toulouse (Midi-Pyrénées)	11/05/2008	179	317
Lille	29/06/2008	117	169
Total		1 616 (57%)	2 828
Source : CSA - Octobre 2004