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03/09/2008

CSA - Reconduction de Klips programme Hot Radio (01, 73)

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Décision n° 2008-681 du 1er juillet 2008 modifiant la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace FM et modifiée par la décision n° 2004-273 du 15 juin 2004 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Klips Programme Hot Radio

Décision n° 2008-681 du 1er juillet 2008 modifiant la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace FM et modifiée par la décision n° 2004-273 du 15 juin 2004 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Klips Programme Hot Radio NOR: CSAX0801681S

Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ;

Vu la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace FM et modifiée par la décision n° 2004-273 du 15 juin 2004 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Klips Programme Hot Radio ;

Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;

Après en avoir délibéré,

Décide :


Les annexes I et II de la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 sont remplacées par les annexes suivantes :


Annexe



« A N N E X E I (*)


Nom du service : Klips Programme Hot Radio.
Secteur d'implantation : Belley.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Grand Corneil, Vongnes (01).
Altitude du site (NGF) : 510 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

0

7

90

2

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0

270

0

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7

100

1

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0

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7

110

1

200

0

290

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30

7

120

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0

300

1

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7

130

0

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0

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2

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6

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0

230

0

320

3

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6

150

0

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0

330

5

70

5

160

0

250

0

340

6

80

3

170

0

260

0

350

6

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


A N N E X E I I (*)


Nom du service : Klips Programme Hot Radio.
Secteur d'implantation : Yenne.
Fréquence : 99,5 MHz.
Adresse du site : Mont-Chaffaron, Gerbaix (73).
Altitude du site (NGF) : 850 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

AZIMUT
(degrés)

ATTÉNUATION
(dB) (1)

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0

90

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6

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230

6

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60

0

150

6

240

5

330

0

70

0

160

6

250

3

340

0

80

0

170

7

260

2

350

0

(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »
2
La présente décision sera notifiée à la SARL Espace FM et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er juillet 2008.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon


Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

http://www.radioactu.com/actualites-radio/98352/csa-reconduction-de-klips-programme-hot-radio-01-73/

Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.

Source : http://www.legifrance.gouv.fr/

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