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Décision n° 2008-681 du 1er juillet 2008 modifiant la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace FM et modifiée par la décision n° 2004-273 du 15 juin 2004 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Klips Programme Hot Radio
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ; Vu la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Espace FM et modifiée par la décision n° 2004-273 du 15 juin 2004 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Klips Programme Hot Radio ; Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ; Après en avoir délibéré, Décide :
Les annexes I et II de la décision n° 2004-231 du 1er juin 2004 sont remplacées par les annexes suivantes :
« A N N E X E I (*)
Nom du service : Klips Programme Hot Radio.
Secteur d'implantation : Belley.
Fréquence : 98,1 MHz.
Adresse du site : lieudit Grand Corneil, Vongnes (01).
Altitude du site (NGF) : 510 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
90
2
180
0
270
0
10
7
100
1
190
0
280
0
20
7
110
1
200
0
290
1
30
7
120
0
210
0
300
1
40
7
130
0
220
0
310
2
50
6
140
0
230
0
320
3
60
6
150
0
240
0
330
5
70
5
160
0
250
0
340
6
80
3
170
0
260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I I (*)
Nom du service : Klips Programme Hot Radio.
Secteur d'implantation : Yenne.
Fréquence : 99,5 MHz.
Adresse du site : Mont-Chaffaron, Gerbaix (73).
Altitude du site (NGF) : 850 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
0
180
7
270
1
10
0
100
1
190
7
280
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110
1
200
7
290
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0
120
2
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7
300
0
40
0
130
3
220
6
310
0
50
0
140
5
230
6
320
0
60
0
150
6
240
5
330
0
70
0
160
6
250
3
340
0
80
0
170
7
260
2
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »
2
La présente décision sera notifiée à la SARL Espace FM et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er juillet 2008.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.radioactu.com/actualites-radio/98352/csa-reconduction-de-klips-programme-hot-radio-01-73/
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
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