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17/06/2008
CSA - Reconduction de Coloriage (27)
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Décision n° 2008-439 du 1er avril 2008 modifiant la décision n° 2005-505 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Coloriage pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Coloriage
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ; Vu la décision n° 2005-505 du 11 juillet 2005 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Coloriage pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Coloriage ; Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ; Après en avoir délibéré, Décide :
L'annexe I à la décision n° 2005-505 du 11 juillet 2005 est remplacée par l'annexe suivante :
« A N N E X E I (1)
Secteur d'implantation : Montbard.
Fréquence : 103,9 MHz.
Site d'émission : La Croix de l'Ormeau, 21700 Viserny.
Altitude du site (NGF) : 423 mètres.
Hauteur de l'antenne : 46 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (2)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (2)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (2)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (2)
0
0
90
1
180
6
270
5
10
0
100
1
190
6
280
5
20
0
110
2
200
6
290
4
30
0
120
3
210
6
300
3
40
0
130
4
220
6
310
2
50
0
140
5
230
6
320
1
60
0
150
5
240
6
330
1
70
0
160
6
250
6
340
0
80
0
170
6
260
6
350
0
(1) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
(2) Atténuation par rapport à la PAR maximale. »
2
La présente décision sera notifiée à l'association Coloriage et publiée au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er avril 2008.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
http://www.radioactu.com/actualites-radio/98698/csa-reconduction-de-coloriage-27/
Extrait du Journal Officiel. Seule l'édition papier fait foi.
Source : http://www.legifrance.gouv.fr/
