Décision n° 2010-487 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2007-760 du 11 septembre 2007 autorisant l’Association régionale d’animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem NOR: CSAC1016896S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 22 et 25 ; Vu la décision n° 2007-760 du 11 septembre 2007 autorisant l’Association régionale d’animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Totem ; Vu la demande de modification technique présentée par l’Association régionale d’animation ; Vu l’avis de l’Agence nationale des fréquences ; Après en avoir délibéré, Décide : Art. 1 L’annexe V de la décision n° 2007-760 du 11 septembre 2007 susvisée est remplacée par l’annexe suivante :« A N N E X E V (*) Nom du service : Totem. Secteur d’implantation : Brive-la-Gaillarde. Fréquence : 102,4 MHz. Diffuseur : TDF. Adresse du site : chemin des Crêtes, Ussac (19). Altitude du site (NGF) : 235 mètres. Hauteur d’antenne : 23 mètres/sol. Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W. Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :AZIMUT(degrés)ATTÉNUATION(dB) (1)AZIMUT(degrés)ATTÉNUATION(dB) (1)AZIMUT(degrés)ATTÉNUATION(dB) (1)AZIMUT(degrés)ATTÉNUATION(dB) (1)0790118012701107100019012802207110020012903307120021013004406130022003105505140023003206604150124003307703160125003407802170126003507 (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale. (*) Sous réserve d’une conclusion favorable des procédures de coordination internationale. » Art. 2 La présente décision sera notifiée à l’Association régionale d’animation et publiée au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 1er juin 2010.Pour le Conseil supérieur de l’audiovisuel :Le président,M. Boyon
