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CSA - Appel aux candidatures en Nouvelle-Calédonie

19/03/2006

Décision n° 2006-135 du 14 mars 2006 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence en Nouvelle-Calédonie

CSA - Appel aux candidatures dans le ressort du CTR de Caen

23/02/2006

Décision n° 2006-53 du 14 février 2006 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Caen

CSA - Appel aux candidatures dans le ressort du CTR de Toulouse

05/02/2006

Décision n° 2006-22 du 31 janvier 2006 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Toulouse (région Languedoc-Roussillon)

CSA - Appel aux candidatures dans le ressort du CTR de Marseille

05/02/2006

Décision n° 2006-21 du 31 janvier 2006 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Marseille (région Corse)

CSA - Décision du 2 février 2006

02/02/2006

Corse : le Conseil lance un appel aux candidatures radio

CSA - Décision du 2 février 2006

02/02/2006

Languedoc-Roussillon : le Conseil lance un appel aux candidatures radio

CSA - Décision du 2 novembre 2005

02/11/2005

Appel aux candidatures Radio dans le ressort du CTR de Lyon

CSA - Appel aux candidatures en Rhône-Alpes

30/10/2005

Décision n° 2005-869 du 18 octobre 2005 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon

CSA - Appels aux candidatures sur l'A89

28/10/2005

Décision n° 2005-792 du 27 septembre 2005 relative à un appel aux candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 89

CSA - Autorisation temporaire de Prun' (44)

14/10/2005

Résultats de délibérations

CSA - Décision du 11 juillet 2005

11/07/2005

Île-de-France : lancement d'un appel aux candidatures

26/06/2005

Décision n° 2005-279 du 21 juin 2005 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Paris

Ministère - Dossier type de demande de subvention du FSER

13/02/2005

Avis relatif au dossier type de demande de subvention au fonds de soutien à l'expression radiophonique

CSA - Autorisation temporaire de Prun' Nantes (44)

12/10/2004

Résultats de délibérations

Loi sur les communications électroniques et l'audiovisuel

10/07/2004

LOI n° 2004-669 du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle (1)

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