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Radio Classique – Partenariat avec le Ministère de l’Education Nationale
Ce matin à 8h15, Xavier Darcos, ministre de l'Education Nationale, était l'invité de Radio...
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6 novembre 2007
0
179
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Ministère – Caractéristiques des signaux de la TMP
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, la ministre de la culture...
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30 septembre 2007
0
418
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Ministère – Décret relatif à l’application du FSER
Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de...
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26 août 2006
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580
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CNRA – Une délégation reçue au Ministère de la Culture
La délégation du CNRA était conduite par Jean-François Chaval, président. Au cours de cet...
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25 juillet 2005
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517
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Ministère – Barème du FSER pour 2004
Le ministre de la culture et de la communication, Vu la loi n° 86-1067...
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22 juin 2004
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534
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,
Ministère – Décret relatif au fonctionnement de l’INA
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances...
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13 juin 2004
0
439
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,
Ministère – Composition du FSER
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du...
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11 mai 2004
0
285
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Ministère – Publicité télévisée et secteurs interdits
En réponse à une mise en demeure de la Commission européenne en date du...
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9 octobre 2003
0
508
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Ministère – Nomination au CA de Radio France
Par décret en date du 8 juillet 2003, le mandat de Mme Sylvie Hubac,...
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9 juillet 2003
0
181
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Ministère – Répartition et préfinancement du coût des réaménagements des fréquences
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de la culture et de la...
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6 juillet 2003
0
632
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