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CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur la zone d'Auch

07/05/2006

Décision n° 2005-1180 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 93-267 du 27 avril 1993 autorisant la SARL RFM Auch pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Auch et les décisions n° 97-858 du 4 novembre 1997 et n° 2002-963 du 22 octobre 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur la zone de Marseille

07/05/2006

Décision n° 2005-1179 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-342 du 6 mai 1998 autorisant la SARL RFM Provence pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM Provence et la décision n° 2002-1071 du 19 novembre 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur la zone d'Oloron-Sainte-Marie

07/05/2006

Décision n° 2005-1178 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 97-87 du 18 mars 1997 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et la décision n° 2001-788 du 2 octobre 2001 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modidifcation de l'autorisation de RFM sur les zones d'Angoulême, La Rochelle, Bordeaux et Mimizan

07/05/2006

Décision n° 2005-1177 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 92-549 du 26 mai 1992 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 97-249 du 21 janvier 1997 et n° 2001-787 du 2 octobre 2001 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modidifcation de l'autorisation de RFM sur les zones de Paris, Compiègne, Etampes et Provins

07/05/2006

Décision n° 2005-1176 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 92-816 du 4 septembre 1992 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 97-525 du 25 février 1997 et n° 2002-529 du 5 février 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modidifcation de l'autorisation de RFM sur les zones de La Mûre et Die

07/05/2006

Décision n° 2005-1175 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-168 du 31 mars 1998 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et la décision n° 2002-886 du 8 octobre 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modidifcation de l'autorisation de RFM sur les zones d'Aubenas, Chambéry, Grenoble, La Clusaz, La Plagne, Les Deux-Alpes, Méribel, Nantua, Oyonnax, Roanne, Saint-Etienne, Saint-Jean-de-Maurienne, Tarare, Val-d'Isère et Villard-de-Lans

07/05/2006

Décision n° 2005-1174 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 95-889 du 19 décembre 1995, modifiée par la décision n° 96-10 du 9 janvier 1996, autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 2000-807 du 4 juillet 2000 et n° 2005-463 du 6 juillet 2005 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modidifcation de l'autorisation de RFM sur la zone de Tonnerre

07/05/2006

Décision n° 2005-1173 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 96-246 du 7 mai 1996 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 2000-987 du 11 juillet 2000 et n° 2005-545 du 11 juillet 2005 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modidifcation de l'autorisation de RFM sur la zone de Poligny

07/05/2006

Décision n° 2005-1172 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-90 du 17 mars 1998 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et la décision n° 2002-855 du 24 septembre 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur les zones de Dijon, Besançon, Nevers et Avallon-Clamecy

07/05/2006

Décision n° 2005-1171 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 90-916 du 21 décembre 1990 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 95-451 du 11 juillet 1995 et n° 2000-986 du 11 juillet 2000 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur les zones de Bar-le-Duc, Commercy, Epinal, Neufchâteau et Saverne

07/05/2006

Décision n° 2005-1170 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 95-467 du 19 septembre 1995 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 2000-438 du 18 janvier 2000 et n° 2005-222 du 22 mars 2005 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur les zones de Châlons-en-Champagne, Chaumont et Troyes

07/05/2006

Décision n° 2005-1169 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 91-228 du 22 février 1991 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 95-965 du 5 septembre 1995 et n° 2000-1216 du 25 juillet 2000 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur la zone de Langres

07/05/2006

Décision n° 2005-1168 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-84 du 17 mars 1998 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et la décision n° 2002-879 du 24 septembre 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur la zone de Saint-Flour

07/05/2006

Décision n° 2005-1167 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 98-232 du 11 avril 1998 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et la décision n° 2002-864 du 6 novembre 2002 portant reconduction de cette autorisation

CSA - Modification de l'autorisation de RFM sur les zones de Limoges, Guéret, Aurillac et Le Puy-en-Velay

07/05/2006

Décision n° 2005-1166 du 15 novembre 2005 modifiant la décision n° 92-892 du 8 septembre 1992 autorisant la SNC Performances pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RFM et les décisions n° 97-437 du 14 janvier 1997 et n° 2002-468 du 27 février 2002 portant reconduction de cette autorisation

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