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CSA - Reconductions dans le ressort du CTA de Dijon

10/12/2011

Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Dijon et valables jusqu'au 16 janvier 2013

CSA - Autorisation de Skyrock (04, 05, 06, 83, 84, 13)

09/12/2011

Décision n° 2011-1214 du 15 novembre 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock

CSA - Extension de l'autorisation de Skyrock (30)

09/12/2011

Décision n° 2011-1223 du 15 novembre 2011 portant extension de l'autorisation délivrée à la SA Vortex relative à l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock

CSA - Candidats admis dans le ressort du CTA de Bordeaux

30/11/2011

Décision n° 2011-1147 du 15 novembre 2011 relative à la liste des candidats dont le dossier est recevable dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Bordeaux

CSA - Reconduction de Skyrock (11, 66)

18/11/2011

Décision n° 2011-1105 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

CSA - Autorisation de Skyrock (74)

27/10/2011

Décision n° 2011-983 du 18 octobre 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

CSA - Modification de l'autorisation de Skyrock (35)

14/10/2011

Décision n° 2011-763 du 12 juillet 2011 modifiant les décisions n° 2010-617 du 22 juin 2010 et n° 2011-193 du 5 avril 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

CSA - Reconductions dans le ressort du CTA de Clermont-Ferrand

06/10/2011

Résultat de délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand (régions Auvergne et Limousin)

CSA - Reconduction de Skyrock (20)

03/09/2011

Décision n° 2011-582 du 6 juillet 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA Vortex pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

CSA - Autorisations de Skyrock (54, 55, 57, 88)

31/08/2011

Décision n° 2011-500 du 19 juillet 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

CSA - Autorisation de Skyrock (21, 58, 70, 71)

19/08/2011

Décision n° 2011-428 du 19 juillet 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

CSA - Candidats retenus dans le ressort du CTA de Lille

05/08/2011

Décision n° 2011-538 du 12 juillet 2011 fixant la liste des candidats retenus dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé pour l'exploitation de fréquences FM dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel de Lille

CSA - Abrogation de l'autorisation de Skyrock (77)

26/07/2011

Décision n° 2011-396 du 12 juillet 2011 portant abrogation de l'annexe II de la décision n° 2007-695 du 24 juillet 2007 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock

CSA - Reconductions dans le ressort de plusieurs CTR

26/07/2011

Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort de plusieurs comités territoriaux de l'audiovisuel et valables jusqu'au 3 septembre 2012

CSA - Reconductions dans le ressort du CTR de Bordeaux

19/07/2011

Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique radiophonique de Bordeaux et valables jusqu'au 30 juin 2012

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