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Radio Classique – Partenariat avec le Ministère de l’Education Nationale
Ce matin à 8h15, Xavier Darcos, ministre de l'Education Nationale, était l'invité de Radio Classique. La station a en effet signé un…
Étiquette : Ministère
36 articles
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Ministère – Caractéristiques des signaux de la TMP
La ministre de l'économie, des finances et de l'emploi, la ministre de la culture et de la communication et le secrétaire d'Etat…
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Ministère – Décret relatif à l’application du FSER
Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la culture et de la communication et du…
CSA & Institutions
CNRA – Une délégation reçue au Ministère de la Culture
La délégation du CNRA était conduite par Jean-François Chaval, président. Au cours de cet entretien ont été évoqués les dossiers brûlants du…
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Ministère – Barème du FSER pour 2004
Le ministre de la culture et de la communication, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté…
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Ministère – Décret relatif au fonctionnement de l’INA
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et du ministre de la…
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Ministère – Composition du FSER
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 5 mai 2004 : Sont nommés membres de…
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Ministère – Publicité télévisée et secteurs interdits
En réponse à une mise en demeure de la Commission européenne en date du 13 mai 2002, les autorités françaises ont indiqué,…
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Ministère – Nomination au CA de Radio France
Par décret en date du 8 juillet 2003, le mandat de Mme Sylvie Hubac, directrice de la musique, de la danse, du…
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Ministère – Répartition et préfinancement du coût des réaménagements des fréquences
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de la culture et de la communication, Vu le code de commerce, notamment ses…
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Ministère – Extensions financières de RFI
Par arrêté du ministre des affaires étrangères, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la culture…
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Ministère – Ecole nationale supérieure des métiers de l’image et du son
Le ministre de la culture et de la communication, Vu l'arrêté du 11 décembre 1998 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves,…
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Ministère – Modification de la loi de 1986
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la culture et…
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Ministère –
Le ministre de la culture et de la communication et le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et…
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Commission paritaire des publications et agences de presse
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 21 novembre 2002, sont nommées membres de la…
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Ministère – Commision de soutien des programmes audiovisuels
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 6 novembre 2002, sont nommés, pour une durée…
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Ministère – Réglementation des agences de presse
Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, du ministre de la culture et de la communication et de…
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Ministère – Nomination de François-Xavier Schultz
Le ministre de la culture et de la communication, Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration…
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Ministère – Nomination au CA de France 3
Par décret en date du 19 juin 2002, M. Thierry Francq, administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques,…
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Ministère – Nomination à la Commission du FSER
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 18 juin 2002, est nommé membre de la…
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