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CSA – Décision du 15 décembre 2005
Le 6 juillet 2005, une procédure de sanction a été engagée à l'encontre de Sport FM, le programme diffusé à plusieurs reprises…
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USJSF – Le palmarès des Micros d’Or Olympiques
Chaque année, les Micros d'Or Olympiques, organisés par l'USJSF, récompensent le meilleur reportage sportif audiovisuel. La remise de ce prix a eu…
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CSA – 37 candidats présélectionnés en Midi-Pyrénées
Au terme de plus de deux ans et demi de procédure, le CSA a donc publié la liste des 37 candidats présélectionnés…
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CSA – Décision du 16 décembre 2005
De nombreuses autorisations d'émettre dans le ressort du Comité technique radiophonique (CTR) de Bordeaux, portant sur environ 62 % du total des…
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CSA – Mise en demeure de Radio Antibes programme Vitamine
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Code RDS pour Agora
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Mise en demeure de Skyrock Lyon
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Code RDS pour Direct FM
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Mise en demeure de Radio RDB
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Modification de l’autorisation de RCF Rivages
Dans les visas et à l'article 1er de la décision n° 2005-651 du 19 juillet 2005 publiée au Journal officiel du 25…
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CSA – Mise en demeure de Radio Maohi
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, notamment ses articles 29…
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CSA – Code RDS pour RJFM
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Rectificatif à l’appel aux candidatures (CTR de Lyon)
Dans l'annexe de la décision n° 2005-869 du 18 octobre 2005 parue au Journal officiel du 30 octobre 2005, texte 42, Liste…
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CSA – Autorisation de Radio Liberté (67)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Code RDS pour Radio Transat
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Code RDS pour Kampech Radio
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Code RDS pour Radio Série One
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Autorisation d’émettre pour Comète FM (84)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Nouveau site pour RVM (25)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Code RDS pour Radio Active
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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