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CSA – Recommandation sur les services Audiotel
Aux termes de l'article 9 du décret no 92-280 du 27 mars 1992 modifié, la publicité clandestine est interdite. « Constitue une…
Catégorie : Radios
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CSA – Reconductions dans le ressort du CTR de Dijon
Par délibération en date du 6 mars 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi…
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CSA – Reconduction dans le ressort du CTR de Lyon
Par délibération en date du 6 mars 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Fréquence Sommières (30)
Par délibération en date du 12 mars 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Abrogation de l’autorisation de Océane FM
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
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CSA – Code RDS pour Radio Présence Pyrénées
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Communiqué du 5 avril 2002
Dans sa recommandation du 23 octobre 2001 aux services de radio et de télévision, le Conseil supérieur de l'audiovisuel avait fixé la…
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ART – Attribution de liaisons pour Autoroute Info
Par décision no 2002-47 en date du 17 janvier 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, des fréquences dans la bande…
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CSA – Code RDS pour Radio Bouton
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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RTL – Les enfants et les présidentielles
De 13h à 14h, six enfants âgés de 6 à 16 ans aborderont ce thème sur RTL. Que pensent-ils de l'élection présidentielle…
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CSA – Autorisation temporaire de Fréquence Jazz à Vienne (38)
Par délibération en date du 29 janvier 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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LNF – Retrait de l’appel d’offres
Cette annonce met un terme au bras de fer qui opposait depuis plusieurs semaines les stations généralistes regroupées au sein du GIE…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Atlantique (97)
Par délibération en date du 6 mars 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Code RDS pour Radio Bellevue
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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Radio France – La 100ème de Paris-Roubaix
Le CD-Livre, intitulé "Un Paris-Roubaix parmi 100" et tiré d'une émission de Yann Parnathoën, est produit par Radio France. Ce documentaire est…
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CSA – Autorisation temporaire de FMR (45)
Par délibération en date du 12 mars 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Mise en demeure de Top Music
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Nouvelle dénomination pour Radio Savoie Tarentaise Europe 2
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
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CSA – Autorisation temporaire de Fréquence Buissonnière (86)
Par délibération en date du 12 mars 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Radio Antibes devient Radio Antibes programme Vitamine
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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