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CSA – Modification pour NRJ Alpes
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
Auteur/autrice : La rédaction
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Mômes (22)
Par délibération en date du 6 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Quinzaine Ploërmel (56)
Par délibération en date du 6 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Soleil Guer (56)
Par délibération en date du 6 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Lamballe (22)
Par délibération en date du 26 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio’Ostival (35)
Par délibération en date du 12 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Cricq’s Music (64)
Par délibération en date du 6 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Ville en Fête (76)
Par délibération en date du 12 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Reconductions à Saint-Pierre-et-Miquelon
Par délibération en date du 12 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi…
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CSA – Mise en demeure de Fun TV
Aux termes de l'article 9 du décret n° 92-280 du 27 mars 1992 modifié, la publicité clandestine est interdite : « Constitue…
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CSA – Mise en demeure de Fun Radio
Aux termes de l'article 8 du décret n° 87-239 du 6 avril 1987, « les messages publicitaires doivent être clairement annoncés et…
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CSA – Mise en demeure d’Europe 2
Aux termes de l'article 8 du décret n° 87-239 du 6 avril 1987, « les messages publicitaires doivent être clairement annoncés et…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Festival (28)
Par délibération en date du 19 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Festival du Plateau (65)
Par délibération en date du 26 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Zygomar (66)
Par délibération en date du 26 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Ucar (22)
Par délibération en date du 26 novembre 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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SIRTI – Le rapport Baptiste en question
> Pour télécharger le rapport Baptiste en PDF : http://www.culture.fr/culture/actualites/rapports/baptiste/rapport.pdfCliquez ici. Ce groupe de travail avait été constitué en mai 2001 par…
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Le Mouv’ – Reprise de la diffusion en Lozère
En septembre 2001, la fréquence du Mouv' avait en effet affectée à la diffusion du programme de France Bleu, provoquant l'indignation des…
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ADAM – Une vraie alternative à l’offre radio
L'ADAM estime qu'il s'adit de "la plus importante évolution de la radio en France depuis l'arrivée de la FM au début des…
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Littoral AM – Une avancée pour le secteur radiophonique
Les responsables du projet estiment que le CSA "répond favorablement à l'attente des opérateurs en décidant de publier ce plan avant la…
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