CSA – Attribution de code RDS à La Radio de la Mer
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC1131659X Par délibération en date du 12 avril 2011, le Conseil…
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Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC1131659X Par délibération en date du 12 avril 2011, le Conseil…
Décision n° 2011-1136 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2008-732 du 8 juillet 2008 autorisant l'Association pour la promotion des…
Décision n° 2011-1138 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2007-850 du 19 septembre 2007 portant reconduction de l'autorisation délivrée à…
Décision n° 2011-1139 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-682 du 23 juin 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à…
Décision n° 2011-1137 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2011-82 du 8 février 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à…
Décision n° 2011-1140 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-68 du 12 janvier 2009 autorisant l'Association oyapockoise pour le développement…
Décision n° 2011-1141 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-82 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Ouest FM à exploiter…
Décision n° 2011-1135 du 21 septembre 2011 modifiant la décision n° 2006-973 du 21 novembre 2006 autorisant l'association Ecclesia à exploiter un…
Décision n° 2011-1142 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2011-1071 du 3 novembre 2011 relative à un appel aux candidatures…
Décision n° 2011-1126 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-57 du 12 janvier 2009 autorisant la SARL RBI Radio Basses…
Décision n° 2011-1125 du 13 septembre 2011 modifiant la décision n° 2009-10 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Groupe d'action culturelle Eugène…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1130738X Par délibération en date du 13 octobre 2011, le comité territorial de…
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1131015X Par délibération en date du 6 mai 2011, le comité…
Décision n° 2011-1113 du 21 septembre 2011 portant extension de la décision n° 2011-736 du 19 juillet 2011 autorisant l'association Free Dom…
Décision n° 2011-773 du 12 juillet 2011 portant rectificatif de la décision n° 2007-745 du 11 septembre 2007 autorisant l'association La Radio…
Décision n° 2011-1106 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Europe 2 Entreprises pour l'exploitation d'un service…
Décision n° 2011-1090 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Presse du Gard pour l'exploitation d'un service…
Décision n° 2011-1091 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Peinard pour l'exploitation d'un service de…
Décision n° 2011-1108 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l'exploitation d'un service de…
Décision n° 2011-1094 du 6 septembre 2011 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Mégamix pour l'exploitation d'un service de radio…