CSA – Autorisation temporaire de Radio Siblu (17)
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0917250X Par délibération en date du 3 juin 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0917250X Par délibération en date du 3 juin 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-466 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-1035 du 6 novembre 2007 autorisant la SA SERC à exploiter un service de
Décision n° 2009-462 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-373 du 6 juillet 2005 autorisant l’association Chrétiens dans l’information à exploiter un service
Décision n° 2009-463 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-350 du 6 juillet 2005 autorisant l’Association chrétienne pour la diffusion de la culture
Les listes de Nouvelles Productions Francophones (NPF) publiées par le CSA font l’objet d’une contestation par Yacast. Ces listes sont publiées par le CSA dans
Décision n° 2009-444 du 16 juin 2009 mettant en demeure la SARL Média Bonheur NOR: CSAC0916900S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-445 du 16 juin 2009 mettant en demeure l’association Radio Chrono NOR: CSAC0916901S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-458 du 30 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D
Décision n° 2009-460 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-334 du 6 juillet 2005 autorisant l’association Passion FM Bellignat à exploiter un service
Décision n° 2009-461 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-883 du 18 octobre 2005 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de
Décision n° 2009-437 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-184 du 22 mars 2005 autorisant l’association Résonance FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-438 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-1095 du 13 novembre 2007 autorisant la SA CLT UFA à exploiter un service
Décision n° 2009-439 du 23 juin 2009 modifiant la décision n° 2006-164 du 21 mars 2006 autorisant l’Association de communication nivernaise (A2CN) à exploiter un
Décision n° 2009-440 du 23 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-684 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS AIME C2 à exploiter un service
Décision n° 2009-442 du 23 juin 2009 modifiant la décision n° 2008-1103 du 16 décembre 2008 autorisant l’association Une radio étudiante à Paris à exploiter
Décision n° 2009-441 du 23 juin 2009 modifiant la décision n° 2008-1104 du 16 décembre 2008 autorisant l’Association nationale pour la prévention des handicaps et
Décision n° 2009-371 du 19 mai 2009 mettant en demeure la SARL Radio des Volcans d’Auvergne NOR: CSAC0916197S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la
Décision n° 2009-435 du 16 juin 2009 portant désignation d’un membre du comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane NOR: CSAC0916075S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la
Décision n° 2009-384 du 12 mai 2009 mettant en demeure l’association Radio Libre Clash NOR: CSAC0915734S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-394 du 3 juin 2009 mettant en demeure l’Association pour la communication radiophonique en Charolais, Brionnais, Bourbonnais, Clunysois et nord Saône-et-Loire NOR: CSAC0915735S