CSA – Reconduction de Nostalgie (04)
Décision n° 2008-1217 du 6 novembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de…
4 674 articles
Décision n° 2008-1217 du 6 novembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de…
Décision n° 2008-1214 du 6 novembre 2008 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Audience pour l'exploitation d'un service de radio…
Décision n° 2009-269 du 5 mai 2009 modifiant la décision n° 2008-1124 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Radio Vent du Large…
Décision n° 2009-295 du 19 mai 2009 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne…
Décision n° 2009-296 du 19 mai 2009 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne…
Décision n° 2009-313 du 23 mai 2009 fixant le nombre et la durée des émissions relatives à la campagne officielle en vue…
Décision n° 2009-297 du 19 mai 2009 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la…
Décision n° 2009-293 du 24 février 2009 autorisant la SARL Publicom Océan à exploiter un service de radio de catégorie B par…
Décision n° 2009-291 du 24 février 2009 autorisant l'Association d'entente culturelle des jeunes de M'tsangamboua à exploiter un service de radio de…
Décision n° 2009-287 du 12 janvier 2009 autorisant l'Association pour le développement de la francophonie et de la culture à Mayotte à…
Décision n° 2009-288 du 12 janvier 2009 autorisant l'association Radio Dziani Télévision à exploiter un service de radio de catégorie A par…
Décision n° 2009-289 du 12 janvier 2009 autorisant l'Association culturelle mahoraise Mawoua à exploiter un service de radio de catégorie A par…
Décision n° 2009-240 du 24 mars 2009 portant extension de la décision n° 2005-400 du 6 juillet 2005 reconduisant la décision n°…
Décision n° 2009-292 du 24 février 2009 autorisant la SARL Mayotte Radio Télévision à exploiter un service de radio de catégorie B…
Décision n° 2009-290 du 24 février 2009 autorisant l'association Radio Série One à exploiter un service de radio de catégorie A par…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0910596X Par délibération en date du 31 mars 2009, le Conseil supérieur de…
Décision n° 2009-267 du 21 avril 2009 mettant en demeure l'association Radio Sun FM NOR: CSAC0910627S Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu…
Neptune FM (Lîle dYeu Vendée) a été autorisée à modifier lhoraire de son programme dintérêt local et à en réduire la durée,…
En application de l'article 47-3 de la loi du 30 septembre 1986, le Conseil a nommé, en qualité de personnalités indépendantes pour…
Décision n° 2009-270 du 21 avril 2009 portant nomination de personnalités indépendantes au conseil d'administration de la société nationale de programme en…