CSA – Emissions relatives aux élections européennes
Décision n° 2009-315 du 26 mai 2009 modifiant la décision n° 2009-314 du 23 mai 2009 fixant les dates et ordre de passage des émissions
Décision n° 2009-315 du 26 mai 2009 modifiant la décision n° 2009-314 du 23 mai 2009 fixant les dates et ordre de passage des émissions
Décision n° 2009-269 du 5 mai 2009 modifiant la décision n° 2008-1124 du 25 novembre 2008 autorisant l’association Radio Vent du Large à exploiter un
Décision n° 2009-295 du 19 mai 2009 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Décision n° 2009-296 du 19 mai 2009 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Décision n° 2008-1214 du 6 novembre 2008 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Audience pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B
Décision n° 2009-313 du 23 mai 2009 fixant le nombre et la durée des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l’élection des
Décision n° 2009-297 du 19 mai 2009 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives à la campagne officielle en
Décision n° 2009-293 du 24 février 2009 autorisant la SARL Publicom Océan à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-291 du 24 février 2009 autorisant l’Association d’entente culturelle des jeunes de M’tsangamboua à exploiter un service de radio de catégorie A par
Décision n° 2009-287 du 12 janvier 2009 autorisant l’Association pour le développement de la francophonie et de la culture à Mayotte à exploiter un service
Décision n° 2009-288 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Radio Dziani Télévision à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-289 du 12 janvier 2009 autorisant l’Association culturelle mahoraise Mawoua à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-240 du 24 mars 2009 portant extension de la décision n° 2005-400 du 6 juillet 2005 reconduisant la décision n° 96-330 du 16
Décision n° 2009-292 du 24 février 2009 autorisant la SARL Mayotte Radio Télévision à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne
Décision n° 2009-290 du 24 février 2009 autorisant l’association Radio Série One à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-267 du 21 avril 2009 mettant en demeure l’association Radio Sun FM NOR: CSAC0910627S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0910596X Par délibération en date du 31 mars 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Neptune FM (Lîle dYeu Vendée) a été autorisée à modifier lhoraire de son programme dintérêt local et à en réduire la durée, ainsi quà reprendre
En application de l’article 47-3 de la loi du 30 septembre 1986, le Conseil a nommé, en qualité de personnalités indépendantes pour siéger au conseil
Décision n° 2009-270 du 21 avril 2009 portant nomination de personnalités indépendantes au conseil d’administration de la société nationale de programme en charge de l’audiovisuel
