Actualité Radio
CSA – Autorisation temporaire de Radio Bazarnaom (45)
Par délibération en date du 10 mai 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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Actualité Radio
CSA – Modification de l’autorisation de Cannes Radio (06)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Modification de l’autorisation de Radio Beaucaire (RVB)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Attribution de fréquences à Radio France
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Autorisation temporaire de Radiobus (25)
Par délibération en date du 1er mars 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de FMR (74)
Par délibération en date du 16 mai 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Présence Gitanie (13)
Par délibération en date du 4 avril 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Circuit (21)
Par délibération en date du 25 avril 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Circuit (58)
Par délibération en date du 25 avril 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio’S’Coopé (41)
Par délibération en date du 10 mai 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
Actualité Radio
CSA – Autorisation temporaire de Radio Bazarnaom (45)
Par délibération en date du 10 mai 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
Actualité Radio
CSA – Décision du 28 juin 2006
Les stations martiniquaises Radio Média FM (Trinité), Radio Saint-Louis (Basse-Pointe), Radio Imagine et Radio Fréquence Atlantique (Fort-de-France) ont été mises en demeure…
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CSA – Décision du 27 juin 2006
Dans le cadre de l'appel aux candidatures général radio, lancé en région Languedoc-Roussillon le 31 janvier 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel…
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CSA – Rectificatif dans le cadre du CTR de Rennes
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Délégation de signature
Le président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de…
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CSA – Communiqué du 20 juin 2006
Dans le cadre de l'appel aux candidatures général radio, lancé en région Corse le 31 janvier 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel…
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CSA – Décision du 20 juin 2006
Le CSA envisage de lancer un appel aux candidatures pour des services de télévision et de radio en mode numérique à La…
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CSA – Décision du 19 juin 2006
Saisi de la diffusion d'une radio depuis le site de La Pierre-Saint-Martin (Pyrénées-Atlantiques) pour lequel elle ne dispose pas d'autorisation, le Conseil…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Temps (12)
Par délibération en date du 10 mai 2006, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Rectifictaif de l’autorisation de RMC
A l'article 2 de la décision n° 2005-779 du 27 septembre 2005, publiée au Journal officiel du 14 octobre 2005 : Il…