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Votre recherche : 'frequence mistral'

CSA - Autorisation de Fréquence Mistral (05)

03/08/2011

Décision n° 2011-532 du 25 mai 2011 modifiant la décision n° 2008-295 du 11 mars 2008 autorisant l'association Fréquence Mistral à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Mistral

CSA - Nouveau site pour Fréquence Mistral (05)

15/05/2010

Décision n° 2010-320 du 8 avril 2010 modifiant la décision n° 2008-295 du 11 mars 2008 autorisant l'association Fréquence Mistral à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Mistral

CSA - Autorisation de Fréquence Mistral (04, 05)

10/05/2008

Décision n° 2008-295 du 11 mars 2008 autorisant l'association Fréquence Mistral à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Mistral

CSA - Attribution de codes RDS

22/04/2008

Résultat de délibération relatif à l'attribution de codes RDS

CSA - 134 candidats admis en Provence-Alpes-Côte D'azur

28/10/2007

Dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé le 27 mars 2007, le CSA a retenu 134 candidats admis à concourir en Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les stations associatives sont majoritairement candidates dans le cadre de cet appel.

CSA - Candidats admis en Provence-Alpes-Côte d'Azur

27/10/2007

Décision n° 2007-836 du 19 septembre 2007 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

CSA - Nouveau site pour Fréquence Mistral (04)

25/04/2007

Décision n° 2007-159 du 27 mars 2007 modifiant la décision n° 2000-1077 du 16 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Mistral pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Mistral

CSA - Décision du 10 avril 2007

10/04/2007

Modifications techniques

CSA - Décision du 6 décembre 2005

06/12/2005

Modifications techniques

CSA - Décision du 22 avril 2004

22/04/2004

Attribution de codes RDS

CSA - Code RDS pour Fréquence Mistral

16/04/2004

Décision n° 2004-126 du 30 mars 2004 portant extension de la décision n° 2000-1077 du 16 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Fréquence Mistral pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Fréquence Mistral

CSA - Décision du 31 mars 2004

31/03/2004

Fréquence Mistral à Sisteron : le Conseil saisit le procureur de la République

CSA - Retrait de l'autorisation de Fréquence Mistral (04)

02/10/2003

Décision n° 2003-483 du 9 septembre 2003 portant retrait de l'autorisation d'exploiter un service de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence délivrée à l'association Fréquence Mistral

CSA - Décision du 1 octobre 2003

01/10/2003

Fréquence Mistral (Sisteron) : retrait d'autorisation

CSA - Mise en demeure de Fréquence Mistral

29/01/2003

Décision n° 2003-01 du 7 janvier 2003 mettant en demeure l'association Fréquence Mistral

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