CSA – Reconduction de Chérie FM Avignon (30)
Décision n° 2009-457 du 30 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-457 du 30 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Chérie FM Réseau pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-492 du 15 juillet 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel aux candidatures lancé sur
Décision n° 2009-494 du 7 juillet 2009 portant abrogation de la décision n° 2006-991 du 21 novembre 2006 autorisant l’association A Rinascita di u Vecchju
Décision n° 2009-506 du 15 juillet 2009 portant retrait de dispositions de la décision n° 2009-311 du 5 mai 2009 abrogeant l’annexe IV de la
Décision n° 2009-495 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Médiation famille intégration pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-496 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Europe 1 Sport pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-502 du 30 juin 2009 portant abrogation de la décision n° 2006-307 du 19 avril 2006 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association
Décision n° 2009-507 du 30 juin 2009 portant abrogation de la décision n° 2007-189 du 13 mars 2007 autorisant l’association Fréquence Cormorans à exploiter un
Décision n° 2009-508 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2009-407 du 23 juin 2009 relative à un appel à candidatures pour l’exploitation de
Décision n° 2009-509 du 15 juillet 2009 relative à un appel partiel et complémentaire aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’autorisations NOR: CSAC0918152X Par une délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0918074X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,