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ART – Liaison pour Oxygène Radio (Pontcharra)
Par décision n° 2002-853 en date du 3 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour Radio France (Nordheim)
Par décision n° 2002-855 en date du 3 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, des fréquences dans la bande…
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ART – Liaison pour NRJ Lorraine (Nancy)
Par décision n° 2002-856 en date du 3 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Abrogation de liaison pour Radio Nova (75)
Par décision n° 2002-827 en date du 3 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, l'autorisation délivrée par le Conseil…
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ART – Abrogation de liaison pour NRJ Réunion (97)
Par décision n° 2002-829 en date du 3 octobre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, la décision n° 2000-399 du…
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ART – Liaison pour Chérie FM Toulon
Par décision n° 2002-623 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, des fréquences dans la bande…
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ART – Liaison pour Europe 2 Besançon
Par décision n° 2002-618 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour Radio Coquelicots (Ebreuil)
Par décision n° 2002-619 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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Nominations au CSA
Le Président de la République, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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ART – Liaison pour RTL Nice
Par décision n° 2002-629 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour NRJ Drôme
Par décision n° 2002-622 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, des fréquences dans la bande…
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ART – Liaison pour RMC Info (Fréjus)
Par décision n° 2002-628 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour l’AFP (Paris)
Par décision n° 2002-704 en date du 3 septembre 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, l'Agence France Presse (AFP) est…
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ART – Liaison pour Radio France Normandie Caen
Par décision n° 2002-617 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, la décision n° 2000-622 du…
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ART – Liaison pour RTL2 Niort
Par décision n° 2002-621 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour la SIRA
Par décision n° 2002-620 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour MFM Aveyron
Par décision n° 2002-626 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Abrogation de liaison pour Europe 2 Besançon
Par décision n° 2002-616 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, l'autorisation délivérée par le Conseil…
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ART – Liaison pour RTL2 Bastia
Par décision n° 2002-624 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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ART – Liaison pour RDC (Saint-Girons)
Par décision n° 2002-625 en date du 30 juillet 2002, rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications, une fréquence dans la bande…
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