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CSA – Autorisation temporaire de Radio Quinzaine (15)
Par délibération en date du 9 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
Catégorie : Radios
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CSA – Candidats admis dans le ressort du CTR de Rennes
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Nouvelle dénomination pour Oxygène
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
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CSA – Nomination au CTR de Caen
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
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CSA – Autorisation temporaire de Corbier FM (73)
Par délibération en date du 2 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Clôture de l’appel à candidatures à La Réunion
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Nouveau site pour Mistral FM (13)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Sanction pécuniaire pour Contact FM (59)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Code RDs pour RCF Le Havre Arc-en-Ciel
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Nouveau site pour Radio Tout’Moune (97)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Les candidats recevables à Rennes
Au total, 47 dossiers ont été jugés recevables par le CSA dans les catégories A, B, C, D et E. Cet appel…
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CSA – Renouvellement au CTR de Caen
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
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CSA – Transfert des autorisations de UPC France
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Nouveau site pour Radio Tour de l’Isle (97)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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Contact FM – Une sanction de 5 000 euros
En mars 2001, un rapport technique du CTR de Lille établissait en effet que Contact FM émettait avec une PAR d'environ 3…
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CSA – Reconduction de Radio d’Artagnan
A la page 9173 du Journal officiel du 12 mai 2002, dernière ligne, ajouter les mots suivants : « Association des téléspectateurs…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio Festival (54)
Par délibération en date du 9 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Nouveau site pour Radio 2000 (97)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Mise en demeure de NRJ Alpes (74)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Mise en demeure de Métropole Télévision (M6)
Aux termes de l'article 9 du décret no 92-280 du 27 mars 1992 modifié, la publicité clandestine est interdite. « Constitue une…
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