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CSA – Autorisation temporaire de Radio Festival (54)
Par délibération en date du 9 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
Catégorie : Radios
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CSA – Nouveau site pour Radio 2000 (97)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Mise en demeure de NRJ Alpes (74)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Mise en demeure de Métropole Télévision (M6)
Aux termes de l'article 9 du décret no 92-280 du 27 mars 1992 modifié, la publicité clandestine est interdite. « Constitue une…
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CSA – Code RDS pour Radio Espérance Paray-le-Monial
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Reconduction de la SARL Soriase
Par délibération en date du 25 juin 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé que l'autorisation de diffuser un service de…
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CSA – Autorisation temporaire de Solidarité Sida (75)
Par délibération en date du 2 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Modification du réglement intérieur du CSA
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Code RDS pour Radio Dijon Campus
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Reconduction de Radio Iguanodon Gironde (33)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment…
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CSA – Autorisation temporaire de FMR (89)
Par délibération en date du 25 juin 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Radio de l’Olonois (85)
Par délibération en date du 9 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Code RDS pour Radio Vie Meilleure
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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CSA – Belledonne FM devient Hot Radio (38)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;…
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CSA – Autorisation temporaire de Canal B (71)
Par délibération en date du 25 juin 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation de La Radio des Iles (56)
Par délibération en date du 2 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Nouveau site pour Planète FM (62)
Le Conseil supérieur de l'audiovisuel, Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et…
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Belledonne FM – Changement de dénomination
Exploitée par la SARL Com-Radio, Belledonne FM (102.0 FM) est aujourd'hui la première station indépendante de la région Grenobloise. La station vient…
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CSA – Autorisation temporaire de Ideklic FM (39)
Par délibération en date du 25 juin 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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CSA – Autorisation temporaire de Foire à l’ail d’Arleux (59)
Par délibération en date du 9 juillet 2002, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a décidé, en application de l'article 28-3 de la…
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