CSA – Reconduction de MTI (26)
Décision n° 2010-526 du 6 juillet 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL SECA pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B
Décision n° 2010-526 du 6 juillet 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL SECA pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B
Décision n° 2010-CF-10 du 28 juin 2010 modifiant la décision n° 2007-729 du 11 septembre 2007 autorisant l’association Swing FM à exploiter un service de
Décision n° 2010-528 du 6 juillet 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2010-DI-01 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’Association pour la promotion des activités artistiques et culturelles pour l’exploitation d’un
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1019320X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane a décidé,
Décision n° 2010-511 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SA Sodera pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D
Résultat de délibération NOR: CSAR1019324X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane, sur le fondement des articles 28-1 et
Décision n° 2010-512 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1019314X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane a décidé,
Décision n° 2010-DI-03 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Fréquence des loisirs-FDL en Bourgogne pour l’exploitation d’un service de radio
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures l’autorisation de R’2 Alpes dont le terme est fixé
Décision n° 2010-DI-02 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Campus Besançon pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduction d’autorisation NOR: CSAR1019803X Par une délibération en date du 11 juin 2010, le comité technique radiophonique
Décision n° 2010-DI-05 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Nevers FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1019541X Par une délibération en date du 28 juin 2010, le comité technique radiophonique
Décision n° 2010-DI-04 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Triage pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1018563X Par délibération en date du vendredi 4 juin 2010, le comité technique radiophonique de Marseille
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée dans le ressort du comité technique
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1018565X Par délibération en date du vendredi 4 juin 2010, le comité technique radiophonique de Marseille
Décision n° 2010-529 du 6 juillet 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAM Lagardère Active Broadcast pour l’exploitation d’un service de radio de
