CSA – Autorisation temporaire de Tempo Leader (971)
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1019320X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1019320X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane a décidé,
Décision n° 2010-511 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SA Sodera pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D
Résultat de délibération NOR: CSAR1019324X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane, sur le fondement des articles 28-1 et
Décision n° 2010-512 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAM Radio Monte-Carlo pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1019314X Par délibération en date du 2 juin 2010, le comité technique radiophonique d’Antilles-Guyane a décidé,
Décision n° 2010-DI-03 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Fréquence des loisirs-FDL en Bourgogne pour l’exploitation d’un service de radio
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures l’autorisation de R’2 Alpes dont le terme est fixé
Décision n° 2010-DI-02 du 28 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Campus Besançon pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduction d’autorisation NOR: CSAR1019803X Par une délibération en date du 11 juin 2010, le comité technique radiophonique
Décision n° 2010-507 du 8 juin 2010 modifiant la décision n° 2009-798 du 8 décembre 2009 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de
Décision n° 2010-515 du 8 juin 2010 portant rectificatif de la décision n° 2010-269 du 16 mars 2010 modifiant la décision n° 2007-952 du 2
Décision n° 2010-416 du 4 mai 2010 modifiant la décision n° 2008-51 du 15 janvier 2008 autorisant l’association Radio Val de Morteau à exploiter un
Décision n° 2010-513 du 22 juin 2010 portant renouvellement d’un membre titulaire du comité technique radiophonique de Poitiers NOR: CSAC1017781S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2010-514 du 22 juin 2010 portant renouvellement d’un membre suppléant du comité technique radiophonique de Bordeaux NOR: CSAC1017778S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1017767X Par délibération en date du 31 mai 2010, le comité technique radiophonique de Rennes a
Décision n° 2010-508 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SA Vortex pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D
Décision n° 2010-509 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l’exploitation d’un service de radio de
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1017054X Par délibération en date du lundi 7 juin 2010, le Comité technique radiophonique de Dijon
Décision n° 2009-1003 du 3 juin 2009 autorisant la SARL Soderane à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
Décision n° 2010-499 du 22 juin 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Radio Classique pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie