CSA – Autorisation temporaire de Radio Vagabondage (71)
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1017054X Par délibération en date du lundi 7 juin 2010, le Comité technique…
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Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1017054X Par délibération en date du lundi 7 juin 2010, le Comité technique…
Décision n° 2010-492 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2009-727 du 20 octobre 2009 autorisant la SARL RFM Réseau Sud…
Décision n° 2010-503 du 15 juin 2010 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme…
Décision n° 2010-505 du 15 juin 2010 portant abrogation de décisions autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des…
Décision n° 2010-482 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2007-1037 du 6 novembre 2007 autorisant la SAS Nostalgie à exploiter…
Décision n° 2010-483 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2009-390 du 20 janvier 2009 autorisant la SAS Nostalgie Réseau à…
Décision n° 2010-490 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2005-650 du 19 juillet 2005 autorisant l'Association pour la favorisation de…
Décision n° 2010-501 du 27 avril 2010 rectifiant la décision n° 2010-160 du 9 mars 2010 autorisant la SARL SCOP RVM à…
Décision n° 2010-502 du 8 juin 2010 portant renouvellement de membres titulaires du comité technique radiophonique de Caen NOR: CSAC1017248S Le Conseil…
Décision n° 2010-504 du 15 juin 2010 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio par…
Soulignant que l'industrie du disque traverse depuis plusieurs années un crise structurelle liée notamment à la dématérialisation des supports et à l'émergence…
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1017058X Par une délibération en date du 7 juin 2010, le…
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire, hors appel aux candidatures, l'autorisation délivrée à l'association pour le développement des techniques…
Décision n° 2010-487 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2007-760 du 11 septembre 2007 autorisant l'Association régionale d'animation à exploiter…
Décision n° 2010-493 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2006-626 du 3 octobre 2006 autorisant la SA Vortex à exploiter…
Décision n° 2010-488 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2005-522 du 11 juillet 2005 autorisant la SARL SOPRODI Radios Régions…
Décision n° 2010-489 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2008-981 du 21 octobre 2008 autorisant la SARL Ch'ti Broadcast à…
Décision n° 2010-491 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2007-203 du 13 mars 2007 autorisant l'association Radio Chrono à exploiter…
Décision n° 2010-494 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de…
Décision n° 2010-495 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de…