CSA – Nouveau site pour Vogue Radio (17)
Décision n° 2010-485 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2009-676 du 20 octobre 2009 autorisant l’association Vogue Radio à exploiter un service de
Décision n° 2010-485 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2009-676 du 20 octobre 2009 autorisant l’association Vogue Radio à exploiter un service de
Décision n° 2010-486 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2007-770 du 11 septembre 2007 autorisant la SA LV & CO à exploiter un
Décision n° 2010-494 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’usage d’une fréquence en vue de l’exploitation de services de radio
Décision n° 2010-495 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’usage d’une fréquence en vue de l’exploitation de services de radio
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1016673X Par délibération en date du 7 mai 2010, le comité technique radiophonique de
Décision n° 2010-481 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2006-913 du 21 novembre 2006 autorisant la SARL Montpellier Média à exploiter un service
Décision n° 2010-480 du 1er juin 2010 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel général en Alsace, Lorraine
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique
Décision n° 2010-CF-06 du 10 mai 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Vassivière pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2010-453 du 1er juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Décision n° 2010-461 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015372X Par délibération en date du 2 avril 2010, le comité technique radiophonique de Lyon a
Décision n° 2010-447 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-700 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Chérie FM à exploiter
Décision n° 2010-450 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-695 du 24 juillet 2007 autorisant la SA Vortex à exploiter un
Décision n° 2010-468 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2009-724 du 20 octobre 2009 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015549X Par délibération en date du 2 avril 2010, le comité technique radiophonique de Lyon a
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1015371X Par délibération en date du 10 mai 2010, le comité technique radiophonique de
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique
Décision n° 2010-CF-09 du 10 mai 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Email limousin pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2010-380 du 11 mai 2010 mettant en demeure l’association Les Amis des ondes NOR: CSAC1015227S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi
