CSA – Appel aux candidatures sur l’autoroute A65
Décision n° 2010-495 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de…
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Décision n° 2010-495 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'usage d'une fréquence en vue de l'exploitation de…
Décision n° 2010-478 du 27 mai 2010 modifiant la décision n° 2006-939 du 21 novembre 2006 autorisant la SAS RFM Entreprises à…
Décision n° 2010-484 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2007-575 du 19 juin 2007 autorisant l'association Radio Surgères à exploiter…
Décision n° 2010-485 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2009-676 du 20 octobre 2009 autorisant l'association Vogue Radio à exploiter…
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort…
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1016673X Par délibération en date du 7 mai 2010, le comité…
Décision n° 2010-481 du 11 mai 2010 modifiant la décision n° 2006-913 du 21 novembre 2006 autorisant la SARL Montpellier Média à…
Décision n° 2010-480 du 1er juin 2010 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel général…
Décision n° 2010-453 du 1er juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne…
Décision n° 2010-461 du 8 juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne…
Décision n° 2010-CF-06 du 10 mai 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Vassivière pour l'exploitation d'un service de radio…
Décision n° 2010-447 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-700 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Chérie…
Décision n° 2010-450 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-695 du 24 juillet 2007 autorisant la SA Vortex…
Décision n° 2010-468 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2009-724 du 20 octobre 2009 autorisant la SA Vortex à exploiter…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015372X Par délibération en date du 2 avril 2010, le comité technique radiophonique…
Décision n° 2010-CF-05 du 10 mai 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Haute-Loire pour l'exploitation d'un service de radio…
Décision n° 2010-448 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-686 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Radio…
Décision n° 2010-CF-07 du 10 mai 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association RCF Corrèze pour l'exploitation d'un service de radio…
Décision n° 2010-449 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-699 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Rire…
Décision n° 2010-CF-04 du 10 mai 2010 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Les amis de Radio Coquelicot pour l'exploitation d'un…