CSA – Modification de paramètres RDS
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC1002771X Par délibération en date du 15 décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC1002771X Par délibération en date du 15 décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC1002417X Par délibération en date du 1er décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2010-38 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Décision n° 2010-37 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Décision n° 2010-38 du 26 janvier 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC1002117X Par délibération en date du 17 décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Le CSA a lancé deux appels aux candidatures au cours de son assemblée plénière du 6 janvier dernier. Le premier appel concerne des fréquences dans
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique
Décision n° 2010-05 du 7 janvier 2010 portant renouvellement d’un membre titulaire du comité technique radiophonique de Paris NOR: CSAC1001214S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’une autorisation NOR: CSAC1001230X Par une délibération du 15 décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur le
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’autorisations NOR: CSAC1001227X Par une délibération du 15 décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur le fondement
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC1001221X Par délibération en date du 15 décembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-874 du 15 décembre 2009 mettant en demeure l’association Cocktail modulation de fréquence NOR: CSAC1000906S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi
Décision n° 2009-873 du 8 décembre 2009 mettant en demeure la SAS Radio Caraïbes international NOR: CSAC1000903S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi
Décision n° 2009-811 du 19 novembre 2009 modifiant la décision n° 2007-1082 du 13 novembre 2007 autorisant la SA SODERA Entreprises à exploiter un service
Décision n° 2009-870 du 8 décembre 2009 mettant en demeure la société SNC Nord Communication NOR: CSAC1000894S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi
Décision n° 2009-869 du 8 décembre 2009 mettant en demeure l’Association de catholiques pour la transmission de l’information sur les ondes NOR: CSAC1000889S Le Conseil
Décision n° 2009-872 du 8 décembre 2009 mettant en demeure la société France Télévisions NOR: CSAC1000900S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-875 du 15 décembre 2009 mettant en demeure l’Association foyer socio-éducatif du collège d’Etat Berthelot du Mans NOR: CSAC1000912S Le Conseil supérieur de
Décision n° 2009-871 du 8 décembre 2009 mettant en demeure l’association Radio Madras NOR: CSAC1000896S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
