CSA – Reconduction de Radio d’Ici (07)
Décision n° 2009-685 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Piraillons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-685 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Piraillons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-683 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France pour
Décision n° 2009-664 du 13 octobre 2009 portant renouvellement d’un membre du comité technique radiophonique de Marseille NOR: CSAC0926843S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu
Décision n° 2009-678 du 20 octobre 2009 autorisant l’association Seignosse FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Décision n° 2009-679 du 20 octobre 2009 portant extension de l’autorisation délivrée à l’association Radio Chrétienne en France Besançon relative à l’exploitation d’un service de
Décision n° 2009-684 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Uriage FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-675 du 20 octobre 2009 portant extension de l’autorisation délivrée à la SARL Techniques et productions audiovisuelles (TPA) relative à l’exploitation d’un service
Décision n° 2009-663 du 13 octobre 2009 portant renouvellement d’un membre du comité technique radiophonique de Dijon NOR: CSAC0926840S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu
Décision n° 2009-671 du 13 octobre 2009 mettant en demeure l’Association des immigrés italiens NOR: CSAC0926771S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-672 du 13 octobre 2009 mettant en demeure l’Association des immigrés italiens NOR: CSAC0926774S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-674 du 20 octobre 2009 portant extension de l’autorisation délivrée à l’Association radiophonique du Langonnais relative à l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-688 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Chrétiens Médias pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-680 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association De source sûre pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-667 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-377 du 26 mars 2008 autorisant la SAS Alouette à exploiter un service de
Décision n° 2009-665 du 20 octobre 2009 mettant en demeure l’association Tonic FM NOR: CSAC0926671S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-666 du 20 octobre 2009 mettant en demeure l’association Lure Fréquence Azur NOR: CSAC0926673S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0926042S Par délibération en date du 20 octobre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-654 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2006-771 du 21 novembre 2006 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un
Décision n° 2009-655 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2006-769 du 21 novembre 2006 autorisant la SARL Radio NOVA à exploiter un service
Décision n° 2009-656 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-767 du 11 septembre 2007 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un
