CSA – Nouveau site pour Fidélité en Mayenne (53)
Décision n° 2009-657 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-1111 du 25 novembre 2008 autorisant l’Association chrétienne pour la diffusion de la culture
Décision n° 2009-657 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-1111 du 25 novembre 2008 autorisant l’Association chrétienne pour la diffusion de la culture
Décision n° 2009-658 du 22 septembre 2009 portant extension de la décision n° 2007-561 du 19 juin 2007 autorisant l’association Mélodie FM à exploiter un
Décision n° 2009-659 du 22 septembre 2009 portant extension de la décision n° 2006-949 du 21 novembre 2006 autorisant l’association Radio Narbonne à exploiter un
Décision n° 2009-660 du 22 septembre 2009 portant extension de la décision n° 2009-241 du 24 mars 2009 autorisant la SARL Capital Active Médias à
Décision n° 2009-652 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2006-773 du 21 novembre 2006 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de
Décision n° 2009-653 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-769 du 11 septembre 2007 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service
Décision n° 2009-651 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-1064 du 16 octobre 2007 autorisant l’association GRAL à exploiter un service de radio
Décision n° 2009-646 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2009-82 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Ouest FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-650 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-811 du 9 septembre 2008 autorisant la SAS RML à exploiter un service de
Décision n° 2009-649 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-779 du 11 septembre 2007 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service
Décision n° 2009-647 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-1095 du 13 novembre 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de
Décision n° 2009-648 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2005-459 du 6 juillet 2005 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service
Information relative à la désignation d’un président de comité technique radiophonique NOR: CSAC0925222X Par une décision du vice-président du Conseil d’Etat en date du 30
Information relative à la désignation d’un président de comité technique radiophonique NOR: CSAC0925222X Par une décision du vice-président du Conseil d’Etat en date du 30
Décision n° 2009-622 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-594 du 24 juin 2008 autorisant la SARL Radio Média France à exploiter un
Décision n° 2009-623 du 22 septembre 2009 mettant en demeure l’Association Sky Réunion pour le développement de la culture tamoule NOR: CSAC0925041S Le Conseil supérieur
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0925039X Par délibération en date du 13 octobre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-621 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2005-163 du 22 mars 2005 autorisant l’association Phare FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-620 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-113 du 9 janvier 2008 autorisant la SA SERC à exploiter un service de
Décision n° 2009-619 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-119 du 9 janvier 2008 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de
