CSA – Reconduction de Sun FM (69)
Décision n° 2009-598 du 5 mai 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Sun FM pour l'exploitation d'un service de…
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Décision n° 2009-598 du 5 mai 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Sun FM pour l'exploitation d'un service de…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923410X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923413X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923242X Par délibération en date du 15 septembre 2009, le Conseil supérieur de…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922582X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de…
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922589X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de…
Décision n° 2009-583 du 22 septembre 2009 portant abrogation de la décision n° 96-321 du 16 janvier 1996 autorisant l'association « Collectif…
Décision n° 2009-581 du 15 septembre 2009 portant modification et extension de la décision n° 2008-388 du 26 mars 2008 portant reconduction…
Décision n° 2009-580 du 15 septembre 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel partiel…
Information relative à la désignation d'un président de comité technique radiophonique NOR: CSAC0921730X Par décision du vice-président du Conseil d'Etat en date…
Décision n° 2009-579 du 15 septembre 2009 autorisant l'association Elles FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie…
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d'une autorisation NOR: CSAC0921501X Par une délibération en date du 31 mars 2009, le Conseil…
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC0918627X Par délibération en date du 9 juin 2009, le Conseil…
Décision n° 2009-556 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-514 du 11 juillet 2005 autorisant l'association Radio Campus Besançon à…
Décision n° 2009-552 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2005-72 du 25 janvier 2005 autorisant l'association Saint-Barth animation à exploiter…
Décision n° 2009-557 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2006-464 du 18 juillet 2006 autorisant la SAS Radio Nostalgie à…
Décision n° 2009-553 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2007-24 du 17 janvier 2007 autorisant l'Association de catholiques à exploiter…
Décision n° 2009-560 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-984 du 23 octobre 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter…
Décision n° 2009-558 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-538 du 11 juillet 2005 autorisant la SAS NRJ à exploiter…
Décision n° 2009-559 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2004-588 du 21 décembre 2004 autorisant la SAS NRJ à exploiter…