CSA – Reconduction de Sun FM (69)
Décision n° 2009-598 du 5 mai 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Sun FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-598 du 5 mai 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Sun FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923410X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923413X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923242X Par délibération en date du 15 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922582X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922589X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-583 du 22 septembre 2009 portant abrogation de la décision n° 96-321 du 16 janvier 1996 autorisant l’association « Collectif d’intérêt à la
Décision n° 2009-581 du 15 septembre 2009 portant modification et extension de la décision n° 2008-388 du 26 mars 2008 portant reconduction de l’autorisation délivrée
Décision n° 2009-580 du 15 septembre 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel partiel en Champagne-Ardenne NOR:
Information relative à la désignation d’un président de comité technique radiophonique NOR: CSAC0921730X Par décision du vice-président du Conseil d’Etat en date du 25 août
Décision n° 2009-579 du 15 septembre 2009 autorisant l’association Elles FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’une autorisation NOR: CSAC0921501X Par une délibération en date du 31 mars 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-565 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2008-994 du 21 octobre 2008 autorisant la SAS Isa Média Développement à exploiter un
Décision n° 2009-468 du 30 juin 2009 mettant en demeure la SA Vortex NOR: CSAC0918730S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-566 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-770 du 11 septembre 2007 autorisant la SA LV & CO à exploiter un
Décision n° 2009-471 du 9 juin 2009 mettant en demeure l’association Oxygène NOR: CSAC0918737S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du
Décision n° 2009-554 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2007-113 du 20 février 2007 autorisant l’association Radio Madras indienne à exploiter un service
Décision n° 2008-802 du 4 septembre 2008 modifiant la décision du 26 mars 2008 relative à un appel aux candidatures pour l’édition de services de
Décision n° 2009-493 du 30 juin 2009 mettant en demeure l’association Inter-Med Assistance NOR: CSAC0918742S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-555 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2006-985 du 21 novembre 2006 autorisant l’association RCF Maguelone à exploiter un service de
