CSA – Modification de l’appel sur la radio numérique
Décision n° 2008-802 du 4 septembre 2008 modifiant la décision du 26 mars 2008 relative à un appel aux candidatures pour l’édition de services de
Décision n° 2008-802 du 4 septembre 2008 modifiant la décision du 26 mars 2008 relative à un appel aux candidatures pour l’édition de services de
Décision n° 2009-493 du 30 juin 2009 mettant en demeure l’association Inter-Med Assistance NOR: CSAC0918742S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-555 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2006-985 du 21 novembre 2006 autorisant l’association RCF Maguelone à exploiter un service de
Décision n° 2009-497 du 15 juillet 2009 mettant en demeure l’association Plainoise FM NOR: CSAC0918750S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-498 du 21 juillet 2009 mettant en demeure l’association Radio Tulle NOR: CSAC0918751S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-551 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Saint-Barth animation pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC0918627X Par délibération en date du 9 juin 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel
Décision n° 2009-556 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-514 du 11 juillet 2005 autorisant l’association Radio Campus Besançon à exploiter un service
Décision n° 2009-552 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2005-72 du 25 janvier 2005 autorisant l’association Saint-Barth animation à exploiter un service de
Décision n° 2009-557 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2006-464 du 18 juillet 2006 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service
Décision n° 2009-553 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2007-24 du 17 janvier 2007 autorisant l’Association de catholiques à exploiter un service de
Décision n° 2009-560 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-984 du 23 octobre 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de
Décision n° 2009-558 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-538 du 11 juillet 2005 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de
Décision n° 2009-559 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2004-588 du 21 décembre 2004 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de
Décision n° 2009-561 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2004-564 du 21 décembre 2004 autorisant l’association Los Estuflaïres à exploiter un service de
Décision n° 2009-523 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-82 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Ouest FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-520 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2006-58 du 31 janvier 2006 autorisant l’association Ducos Autrement à exploiter un service de
Décision n° 2009-518 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-70 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La
Décision n° 2009-521 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-1105 du 6 décembre 2005 autorisant l’association Ouest FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-526 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-339 du 6 juillet 2005 autorisant l’association Radio Arménie à exploiter un service de