CSA – Modification de l’autorisation de Radio Mission Pionnière (973)
Décision n° 2009-518 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-70 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La
Décision n° 2009-518 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-70 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Eglise évangélique assemblée de Dieu « La
Décision n° 2009-521 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-1105 du 6 décembre 2005 autorisant l’association Ouest FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-526 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-339 du 6 juillet 2005 autorisant l’association Radio Arménie à exploiter un service de
Décision n° 2009-527 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-363 du 6 juillet 2005 autorisant l’association Radio Pytagor à exploiter un service de
Décision n° 2009-519 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-248 du 3 mai 2005 autorisant l’association Sofaïa Altitude à exploiter un service de
Décision n° 2009-516 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2009-389 du 20 janvier 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Europe
Décision n° 2009-517 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-88 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Toucan de Kourou à exploiter un service
Décision n° 2009-522 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-82 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Ouest FM à exploiter un service de
Décision n° 2009-524 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2009-78 du 12 janvier 2009 autorisant l’association Alukuma 793 à exploiter un service de
Décision n° 2009-529 du 21 juillet 2009 complétant la décision n° 2008-1024 du 2 décembre 2008 relative à la liste des candidats recevables dans le
Décision n° 2009-494 du 7 juillet 2009 portant abrogation de la décision n° 2006-991 du 21 novembre 2006 autorisant l’association A Rinascita di u Vecchju
Décision n° 2009-506 du 15 juillet 2009 portant retrait de dispositions de la décision n° 2009-311 du 5 mai 2009 abrogeant l’annexe IV de la
Décision n° 2009-495 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Médiation famille intégration pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-496 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Europe 1 Sport pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-502 du 30 juin 2009 portant abrogation de la décision n° 2006-307 du 19 avril 2006 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association
Décision n° 2009-507 du 30 juin 2009 portant abrogation de la décision n° 2007-189 du 13 mars 2007 autorisant l’association Fréquence Cormorans à exploiter un
Décision n° 2009-508 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2009-407 du 23 juin 2009 relative à un appel à candidatures pour l’exploitation de
Décision n° 2009-509 du 15 juillet 2009 relative à un appel partiel et complémentaire aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’autorisations NOR: CSAC0918152X Par une délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0918074X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
