CSA – Autorisation de Radio Mont-Aiguille (38)
Décision n° 2011-780 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Comité d’expansion du Trièves à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne
Décision n° 2011-780 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Comité d’expansion du Trièves à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne
Décision n° 2011-799 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Passion FM Bellignat à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2011-782 du 27 septembre 2011 autorisant l’Association de coordination culturelle du Royans à exploiter un service de radio de catégorie A par voie
Décision n° 2011-PO-02 du 16 septembre 2011 modifiant la décision n° 2008-582 du 24 juin 2008 autorisant l’Association RCF en Berry, Radio chrétienne francophone en
Décision n° 2011-783 du 27 septembre 2011 autorisant l’association De source sûre à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre
Résultat de délibération relative à une autorisation temporaire NOR: CSAR1127821X Par délibération en date du 16 septembre 2011, le comité territorial de l’audiovisuel de Poitiers
Décision n° 2011-802 du 27 septembre 2011 autorisant l’Association pour la promotion audiovisuelle de la vie juive radio-télé Kol Hachalom à exploiter un service de
Décision n° 2011-784 du 27 septembre 2011 autorisant l’Association des amis de Radio Calade à exploiter un service de radio de catégorie A par voie
Information relative à la désignation d’un président de comité territorial de l’audiovisuel NOR: CSAC1127832S Par décision du vice-président du Conseil d’Etat en date du 12
Décision n° 2011-789 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Expression et information locales à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne
Décision n° 2011-785 du 27 septembre 2011 autorisant l’Association des auditeurs de Radio Vizille FM à exploiter un service de radio de catégorie A par
Décision n° 2011-787 du 27 septembre 2011 autorisant l’Association européenne pour la citoyenneté et la qualité de la vie à exploiter un service de radio
Décision n° 2011-788 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Europhonia 07 à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Décision n° 2011-790 du 27 septembre 2011 autorisant l’Association italienne pour le développement de l’information à exploiter un service de radio de catégorie A par
Décision n° 2011-791 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Jacasse à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation
Décision n° 2011-792 du 27 septembre 2011 autorisant l’association Kaléidoscope des cultures à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2011-752 du 19 juillet 2011 autorisant la SARL Karokane Média à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2010-911 du 16 novembre 2010 portant abrogation de décisions autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio
Décision n° 2010-911 du 16 novembre 2010 portant abrogation de décisions autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter des services de radio
Décision n° 2011-08 du 4 janvier 2011 mettant en demeure la SARL MVBS NOR: CSAC1102103S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067