CSA – Reconductions en Polynésie Française
Résultat de délibération n° 2010-PF-01 NOR: CSAR1015649X Par délibération en date du 21 avril 2010, le comité technique radiophonique de Polynésie française, sur le fondement
Résultat de délibération n° 2010-PF-01 NOR: CSAR1015649X Par délibération en date du 21 avril 2010, le comité technique radiophonique de Polynésie française, sur le fondement
Décision n° 2010-465 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2006-960 du 21 novembre 2006 autorisant l’association Radio Télé Montaillou à exploiter un service
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015726X Par délibération en date du 15 avril 2010, le comité technique radiophonique de Bordeaux a
Décision n° 2010-467 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2008-1127 du 25 novembre 2008 autorisant l’association Bernay Médias Diffusion à exploiter un service
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015534X Par délibération en date du 3 mai 2010, le comité technique radiophonique de Rennes a
Décision n° 2010-474 du 27 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2010-310 du 23 mars 2010 portant modification et extension de la décision
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015546X Par délibération en date du 2 avril 2010, le comité technique radiophonique de Lyon a
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAR1015549X Par délibération en date du 2 avril 2010, le comité technique radiophonique de Lyon a
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAR1015371X Par délibération en date du 10 mai 2010, le comité technique radiophonique de
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique
Décision n° 2010-CF-09 du 10 mai 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Email limousin pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2010-380 du 11 mai 2010 mettant en demeure l’association Les Amis des ondes NOR: CSAC1015227S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi
Décision n° 2010-CF-08 du 10 mai 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association RCF Corrèze pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2010-451 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2009-224 du 10 mars 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la
Décision n° 2010-CF-05 du 10 mai 2010 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Haute-Loire pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2010-448 du 18 mai 2010 portant rectification de la décision n° 2007-686 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter
Décision n° 2010-466 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2007-1035 du 6 novembre 2007 autorisant la SA SERC à exploiter un service de
Décision n° 2010-469 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2008-42 du 15 janvier 2008 autorisant l’association Radio Amitié à exploiter un service de
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique
Décision n° 2010-472 du 1er juin 2010 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation