CSA – Mise en demeure de Radio italienne de Grenoble (38)
Décision n° 2009-671 du 13 octobre 2009 mettant en demeure l’Association des immigrés italiens NOR: CSAC0926771S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-671 du 13 octobre 2009 mettant en demeure l’Association des immigrés italiens NOR: CSAC0926771S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-672 du 13 octobre 2009 mettant en demeure l’Association des immigrés italiens NOR: CSAC0926774S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-674 du 20 octobre 2009 portant extension de l’autorisation délivrée à l’Association radiophonique du Langonnais relative à l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-688 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Chrétiens Médias pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-680 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association De source sûre pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-686 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Piraillons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-681 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Telgip Diffusion pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-676 du 20 octobre 2009 autorisant l’association Vogue Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Décision n° 2009-673 du 13 octobre 2009 mettant en demeure l’Association 97,2 locale UPY Radio NOR: CSAC0926777S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi
Décision n° 2009-687 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Val de Reins pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-677 du 20 octobre 2009 autorisant l’association Positif Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Décision n° 2009-682 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Couleur Chartreuse pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-685 du 23 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Piraillons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-665 du 20 octobre 2009 mettant en demeure l’association Tonic FM NOR: CSAC0926671S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-666 du 20 octobre 2009 mettant en demeure l’association Lure Fréquence Azur NOR: CSAC0926673S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-667 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-377 du 26 mars 2008 autorisant la SAS Alouette à exploiter un service de
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0926042S Par délibération en date du 20 octobre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-657 du 22 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-1111 du 25 novembre 2008 autorisant l’Association chrétienne pour la diffusion de la culture
Décision n° 2009-658 du 22 septembre 2009 portant extension de la décision n° 2007-561 du 19 juin 2007 autorisant l’association Mélodie FM à exploiter un
Décision n° 2009-659 du 22 septembre 2009 portant extension de la décision n° 2006-949 du 21 novembre 2006 autorisant l’association Radio Narbonne à exploiter un