CSA – Mise en demeure de Radio Kanal Océan Indien – KOI
Décision n° 2009-616 du 22 septembre 2009 mettant en demeure l’association Korail Océan Indien NOR: CSAC0924795S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-616 du 22 septembre 2009 mettant en demeure l’association Korail Océan Indien NOR: CSAC0924795S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-612 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2006-262 du 4 avril 2006 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un
Décision n° 2009-614 du 6 octobre 2009 mettant en demeure l’association Ondes rochettoises NOR: CSAC0924789S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-615 du 6 octobre 2009 mettant en demeure l’Association office du tourisme-syndicat d’initiative de Châtel NOR: CSAC0924792S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu
Décision n° 2009-618 du 22 septembre 2009 mettant en demeure l’association Top FM NOR: CSAC0924801S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-617 du 22 septembre 2009 mettant en demeure l’association Fédération Léo Lagrange NOR: CSAC0924798S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n°
Décision n° 2009-606 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-225 du 13 mars 2007 autorisant la SARL Média Bonheur à exploiter un service
Décision n° 2009-607 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2005-181 du 22 mars 2005 autorisant l’Association Radio TV diocèse de Metz à exploiter
Décision n° 2009-608 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2005-1042 du 15 novembre 2005 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un
Décision n° 2009-609 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-68 du 15 janvier 2008 autorisant la SAS Chérie FM Réseau à exploiter un
Décision n° 2009-610 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2005-542 du 11 juillet 2005 autorisant la SARL Rire et Chansons à exploiter un
Décision n° 2009-611 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2008-57 du 15 janvier 2008 autorisant la SARL Challenge à exploiter un service de
Décision n° 2009-613 du 15 septembre 2009 modifiant la décision n° 2007-747 du 11 septembre 2007 autorisant l’association Les Portes de l’Auvergne à exploiter un
Décision n° 2009-603 du 13 octobre 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel aux candidatures dans le
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0924513X Par délibération en date du 13 octobre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC0924281X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel
Décision n° 2009-601 du 6 octobre 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel aux candidatures lancé dans
Décision n° 2009-599 du 29 septembre 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Mille Pattes pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie A
Décision n° 2009-596 du 29 septembre 2009 relative à l’arrêt de la diffusion du service de télévision de la société Canal+ en mode analogique par
Décision n° 2009-597 du 3 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Isère 1 Développement pour l’exploitation d’un service de radio de