CSA – Reconduction de Sun FM (69)
Décision n° 2009-598 du 5 mai 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Sun FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Décision n° 2009-598 du 5 mai 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Sun FM pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923410X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923413X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923242X Par délibération en date du 15 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922582X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922589X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-583 du 22 septembre 2009 portant abrogation de la décision n° 96-321 du 16 janvier 1996 autorisant l’association « Collectif d’intérêt à la
Décision n° 2009-581 du 15 septembre 2009 portant modification et extension de la décision n° 2008-388 du 26 mars 2008 portant reconduction de l’autorisation délivrée
Décision n° 2009-580 du 15 septembre 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel partiel en Champagne-Ardenne NOR:
Information relative à la désignation d’un président de comité technique radiophonique NOR: CSAC0921730X Par décision du vice-président du Conseil d’Etat en date du 25 août
Décision n° 2009-579 du 15 septembre 2009 autorisant l’association Elles FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’une autorisation NOR: CSAC0921501X Par une délibération en date du 31 mars 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-553 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2007-24 du 17 janvier 2007 autorisant l’Association de catholiques à exploiter un service de
Décision n° 2009-560 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-984 du 23 octobre 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de
Décision n° 2009-558 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-538 du 11 juillet 2005 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de
Décision n° 2009-559 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2004-588 du 21 décembre 2004 autorisant la SAS NRJ à exploiter un service de
Décision n° 2009-561 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2004-564 du 21 décembre 2004 autorisant l’association Los Estuflaïres à exploiter un service de
Décision n° 2009-562 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-603 du 19 juin 2007 autorisant la SARL RFM Sud Aquitaine à exploiter un
Décision n° 2009-563 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-405 du 6 juillet 2005 autorisant la SA Publirad Communication à exploiter un service
Décision n° 2009-564 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2008-77 du 15 janvier 2008 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de