CSA – Reconductions de Alpes 1 Rhône-Alpes (38, 26)
Décision n° 2009-597 du 3 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Isère 1 Développement pour l’exploitation d’un service de radio de
Décision n° 2009-597 du 3 juin 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SARL Isère 1 Développement pour l’exploitation d’un service de radio de
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923410X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923413X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0923242X Par délibération en date du 15 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922582X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0922589X Par délibération en date du 22 septembre 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-583 du 22 septembre 2009 portant abrogation de la décision n° 96-321 du 16 janvier 1996 autorisant l’association « Collectif d’intérêt à la
Décision n° 2009-581 du 15 septembre 2009 portant modification et extension de la décision n° 2008-388 du 26 mars 2008 portant reconduction de l’autorisation délivrée
Décision n° 2009-580 du 15 septembre 2009 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l’appel partiel en Champagne-Ardenne NOR:
Information relative à la désignation d’un président de comité technique radiophonique NOR: CSAC0921730X Par décision du vice-président du Conseil d’Etat en date du 25 août
Décision n° 2009-579 du 15 septembre 2009 autorisant l’association Elles FM à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’une autorisation NOR: CSAC0921501X Par une délibération en date du 31 mars 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-498 du 21 juillet 2009 mettant en demeure l’association Radio Tulle NOR: CSAC0918751S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067
Décision n° 2009-551 du 15 juillet 2009 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Saint-Barth animation pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B
Résultat de délibération modifiant la liste des paramètres RDS autorisés NOR: CSAC0918627X Par délibération en date du 9 juin 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel
Décision n° 2009-556 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2005-514 du 11 juillet 2005 autorisant l’association Radio Campus Besançon à exploiter un service
Décision n° 2009-552 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2005-72 du 25 janvier 2005 autorisant l’association Saint-Barth animation à exploiter un service de
Décision n° 2009-557 du 15 juillet 2009 modifiant la décision n° 2006-464 du 18 juillet 2006 autorisant la SAS Radio Nostalgie à exploiter un service
Décision n° 2009-553 du 3 février 2009 modifiant la décision n° 2007-24 du 17 janvier 2007 autorisant l’Association de catholiques à exploiter un service de
Décision n° 2009-560 du 21 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-984 du 23 octobre 2007 autorisant la SA CLT-UFA à exploiter un service de