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La société TDF a été autorisée à procéder à des expérimentations de télévision et de radio numériques : – à Metz, selon les normes DVB-H

Après avoir statué favorablement, le 20 février 2007, sur la possibilité de reconduire, hors appel aux candidatures, les autorisations d’Europe 2 Besançon à Besançon, RFM

Le Conseil a statué favorablement sur la possibilité de reconduire, hors appel aux candidatures, les autorisations des vingt-quatre opérateurs suivants : – en catégorie A

Par une délibération du 19 septembre 2007, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur le fondement de l’article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986

Par une délibération du 19 septembre 2007, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur le fondement de l’article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, notamment ses articles 1er, 15

Par délibération en date du 11 septembre 2007, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé, en application de l’article 28-3 de la loi du 30

Par délibération en date du 3 mai 2007, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé, en application de l’article 28-3 de la loi du 30

Par délibération en date du 11 septembre 2007, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé, en application de l’article 28-3 de la loi du 30

Par délibération en date du 19 septembre 2007, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé, en application de l’article 28-3 de la loi du 30

Radio Zanbos (Saint-Denis – La Réunion) a été autorisée à prendre la dénomination de Kayanm FM et à modifier son programme d’intérêt local, en diffusant

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, notamment ses articles 1er, 15

Le Conseil a mené depuis le mois de juin 2007 une concertation sur l’application du principe du pluralisme en période électorale. La première étape de la concertation

Le bureau de l’association Une radio étudiante à Paris ! (Radio Campus Paris), est désormais composé comme suit : – M. François-Xavier Hautreux, président –

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28,

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28,

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28,

Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28,