CSA – Autorisation de Corsica Radio (20)
Décision n° 2009-732 du 20 octobre 2009 autorisant la SARL Corsica Radio à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-732 du 20 octobre 2009 autorisant la SARL Corsica Radio à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-769 du 19 novembre 2009 portant renouvellement d’un membre titulaire du comité technique radiophonique de Paris NOR: CSAC0928500S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-770 du 24 novembre 2009 modifiant la décision n° 2005-366 du 6 juillet 2005 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Samoëns
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, une autorisation délivrée dans le ressort du comité technique
Décision n° 2009-761 du 20 octobre 2009 modifiant la décision n° 2007-265 du 13 mars 2007 autorisant la SARL Réseau Ouest à exploiter un service
Décision n° 2009-765 du 3 novembre 2009 modifiant la décision n° 2005-1150 du 6 décembre 2005 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de
Décision n° 2009-735 du 20 octobre 2009 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en
Décision n° 2009-766 du 3 novembre 2009 modifiant la décision n° 2007-703 du 24 juillet 2007 autorisant la SAM Lagardère Active Broadcast à exploiter un
Décision n° 2009-767 du 3 novembre 2009 modifiant la décision n° 2007-697 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un
Décision n° 2009-768 du 3 novembre 2009 modifiant la décision n° 2007-693 du 24 juillet 2007 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service
Décision n° 2009-733 du 20 octobre 2009 autorisant la SARL Canal Sud Corsica à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne
Décision n° 2009-734 du 20 octobre 2009 autorisant la SAS Europe 2 Entreprises à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne
Décision n° 2009-764 du 3 novembre 2009 modifiant la décision n° 2008-1125 du 25 novembre 2008 autorisant l’association Radios chrétiennes en France Haute-Normandie à exploiter
Décision n° 2009-736 du 20 octobre 2009 autorisant la SARL Jazz France à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre
Décision n° 2009-760 du 20 octobre 2009 modifiant la décision n° 2007-226 du 13 mars 2007 autorisant la SARL Radio Côte d’Amour à exploiter un
Résultat de délibération relatif à la possibilité de reconduire pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le ressort du comité technique
Décision n° 2009-752 du 20 octobre 2009 portant changement de dénomination sociale de la SAS RFM Grand Nord NOR: CSAC0927993S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-753 du 20 octobre 2009 portant changement de dénomination sociale de la SARL RFM Grand Sud NOR: CSAC0927995S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-754 du 20 octobre 2009 portant changement de dénomination sociale de la SARL Europe 2 Nord NOR: CSAC0928002S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,
Décision n° 2009-755 du 20 octobre 2009 portant changement de dénomination sociale de la SA Europe 2 PACA NOR: CSAC0928005S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,