CSA – Reconductions dans le ressort du CTR de Lille
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’autorisations NOR: CSAC0918152X Par une délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur
Résultat de délibération relatif à la reconductibilité d’autorisations NOR: CSAC0918152X Par une délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel, sur
Résultat de délibération relatif à une autorisation temporaire NOR: CSAC0918074X Par délibération en date du 15 juillet 2009, le Conseil supérieur de l’audiovisuel a décidé,
Décision n° 2009-469 du 15 juillet 2009 portant renouvellement d’un membre du comité technique radiophonique de Bordeaux NOR: CSAC0917413S Le Conseil supérieur de l’audiovisuel, Vu
Décision n° 2009-479 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-420 du 30 mai 2007 autorisant SNC Europe 2 Entreprises à exploiter un service
Décision n° 2009-480 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-418 du 30 mai 2007 autorisant la SAS NRJ Réseau à exploiter un service
Décision n° 2009-481 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-916 du 9 octobre 2007 autorisant la SARL AIME C2 à exploiter un service
Décision n° 2009-482 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-1143 du 6 décembre 2005 autorisant la SAS Nostalgie Réseau à exploiter un service
Décision n° 2009-483 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-415 du 30 mai 2007 autorisant la SAS Radio Nostalgie Réseau à exploiter un
Décision n° 2009-484 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-409 du 30 mai 2007 autorisant la SAS Rire et Chansons à exploiter un
Décision n° 2009-490 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2006-921 du 21 novembre 2006 autorisant la SARL GIGASUD à exploiter un service de
Décision n° 2009-488 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2006-931 du 21 novembre 2006 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de
Décision n° 2009-485 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-422 du 30 mai 2007 autorisant la SARL SODIRAD à exploiter un service de
Décision n° 2009-487 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-423 du 30 mai 2007 autorisant la SA LV & CO à exploiter un
Décision n° 2009-491 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2006-536 du 25 juillet 2006 autorisant l’association Radio Présence à exploiter un service de
Décision n° 2009-478 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-1134 du 6 décembre 2005 autorisant la SARL de Presse Démo FM à exploiter
Décision n° 2009-486 du 16 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-910 du 9 octobre 2007 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service
Décision n° 2009-464 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-1174 du 15 novembre 2005 autorisant la SAS RFM Entreprises à exploiter un service
Décision n° 2009-466 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2007-1035 du 6 novembre 2007 autorisant la SA SERC à exploiter un service de
Délibération n° 2009-60 du 21 juillet 2009 relative au principe de pluralisme politique dans les services de radio et de télévision NOR: CSAC0917715X Le Conseil
Décision n° 2009-448 du 30 juin 2009 modifiant la décision n° 2006-985 du 21 novembre 2006 autorisant l’association RCF Maguelone à exploiter un service de